Présents : JF BAROT, Maire,
B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIEUX, K BOUET, Adjoints,
R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, E LABONNE, B MARECHAL,
P MONDON, A SZWIEC, Conseillers
Absents : JP CORDEAU, H DAVOUX, E ZAUGG, Conseillers
Pouvoirs : JP CORDEAU donne pouvoir à JM CHERTIER
H DAVOUX donne pouvoir à JF BAROT
E ZAUGG donne pouvoir à B CICHY
Secrétaire : Ch THEVENIAUX
La séance est ouverte à 20 heures.
Avant propos
M. le Maire fait un avant propos afin de justifier les hausses de tarifs qui vont être discuté en Conseil ce jour. Il souligne que le budget de la commune n’est pas en situation excellente. En effet, le budget ne dégage qu’un petit autofinancement annuel.
Il souligne que la commune n’a connu que deux hausses d’impôts durant les 7 dernières années (une en 2003 et une en 2005). Il est donc normal d’envisager de revoir certains tarifs.
Approbation du Compte rendu du Conseil municipal
Après que le maire ait fait part de remarques de différents conseillers municipaux sur le dernier compte rendu, le conseil municipal l’approuve à l’unanimité.
Indemnité de conseil au Trésorier
Le conseil décide à l’unanimité de fixer à 100 % le montant de l’indemnité de conseil de F BERNAL, Trésorier de Levet, soit un montant annuel de 668 €.
Bilan du Centre de Loisirs
Le Maire fait part du bilan financier du Centre de Loisirs pour 2007 et 2008 :
En 2007, le Centre a été ouvert 17 jours.
Le montant des dépenses était de 28 725,37 € dont 17 692,29 € pour le personnel, 3 925,73 € pour l’alimentation, 3 466,25 € pour le transport et 2 587,56 € pour les visites.
Le montant des recettes est de 14 605,26 € dont 6 897,97 € de participation des familles, 2 543 € de prestations CAF et de 3 025 € de subvention du Conseil général.
La commune a donc assuré un autofinancement de 14 605,26 €.
La participation moyenne de la commune est donc de 830 € par jour et de 243 € par enfant.
En 2008, le Centre a été ouvert 18 jours.
Le montant des dépenses est de 24 119,15 € dont 14 922,65 € pour le personnel, 4 610,28 € pour l’alimentation, 2 340 € pour le transport et 1 159,8 € pour les visites et sorties.
Le montant des recettes est de 1 742,10 € dont 7 817,50 € de participation des familles, 3 025 € de subvention du Conseil général et 2 186,10 € de prestation CAF.
La participation moyenne de la commune est dont de 521 € par jour et de 136 € par enfant.
En 2007, il y avait 12 animateurs pour 58 enfants accueillis ; en 2008, il en avait 10 pour 69 enfants.
Accueil périscolaire
M le Maire présente les travaux réalisés dans l’accueil périscolaire afin de remettre ne conformité le couloir trop étroit pour accueillir un handicapé.
Les travaux ont été faits en une semaine et l’ouverture aura lieu le jeudi 6 novembre 2008.
La commission de sécurité a constaté les travaux. L’alarme a présenté un défaut de durée car elle sonne 5 secondes au lieu de 5 minutes. Cette anomalie doit être revue et devra être présentée lors de la réunion de la commission administrative à Bourges qui donnera son avis définitif sur la conformité ou non du bâtiment.
Etat des travaux en cours
La réfection du pignon sud de l’Eglise a été faite en septembre 2008 par l’entreprise FJ BATI.
Les travaux de sécurité électrique ont été faits au restaurant « Les Saveurs » par l’entreprise Dubreuil Electricité.
La commune est en attente des rapports de l’APAVE pour les diagnostiques électriques de l’ensemble des bâtiments communaux effectués. Un rapport de 2006 de la Socotec préconisait des interventions pour travaux non conformes mais aucune suite n’y avait été donnée.
Dépenses de fonctionnement pour les enfants de Levet scolarisés hors de Levet
M. le Maire rappelle que cinq enfants ont bénéficiés de dérogations en 2007-2008 afin de pouvoir être scolarisé à Bourges. Conformément au code de l’éducation, il est nécessaire que la commune s’acquitte des frais de scolarité de ces enfants pour un montant total de 976,85 €. Le Conseil adopte à l’unanimité cette dépense.
Dépense de fonctionnement pour les enfants accueillis à Levet
M. le Maire rappelle que la commune de Levet peut bénéficier d’un versement des communes qui envoient des élèves dans les écoles de Levet, soit 21 enfants concernés. Il propose de fixer à 195,37 € le montant par enfant de cette participation pour chaque commune. Il souligne que sur 21 enfants, 3 sont de Uzay le Venon qui n’a pas donné de dérogation et qui, par conséquent, se refuse de s’acquitter de cette somme.
Mme SZWIEC souligne que le nombre d’enfants correspond à l’équivalent d’une classe.
M. MONDON demande si M. le Maire a pris contacte avec les Maires des autres communes afin de les en avertir.
M. le Maire répond que non mais qu’il ne s’agit pas là d’une nouveauté mais d’un réajustement du tarif qui était de 192 € l’année dernière.
Le conseil adopte à l’unanimité le tarif ainsi fixé.
Evolution des tarifs et des services de la cantine et de l’accueil périscolaire
M. le Maire précise que l’accueil périscolaire a fait bénéficie de périodes d’ouverture plus étendue et qu’à partir de novembre 2008, une aide au devoir le soir va être mise en place grâce au concours des ATSEM.
Actuellement, le tarif est de 2 € le matin et de 2 € le soir. Il propose de porter le montant à 2,1 € le matin et 2,4 € le soir.
Mme SZWIEC demande pourquoi la commission scolaire n’a pas été consultée. Elle a l’impression que les conseillers municipaux ne servent à rien et que tout est décidé par la municipalité sans concertation.
M le Maire rétorque que lui et ses collègues adjoints ont beaucoup de travail et qu’il n’a pas été possible de réunir la commission pour en parler.
M MONDON souligne qu’en septembre, il a été décidé d’augmenter de 7,5 % le tarif des repas scolaires et que ce mois-ci il est proposé une hausse d’environ 10 % des tarifs de l’accueil périscolaire. Ne serait-il pas possible d’attendre au lieu de tout augmenter la même année ? Une fois de plus, on demande aux familles un effort.
M. le Maire rappelle que les tarifs sont inchangés depuis l’ouverture de l’accueil périscolaire. Il souligne que la commune de Levet n’est pas la plus chère du département.
M MONDON estime que ce n’est pas parce que les autres communes ont décidé d’avoir des tarifs plus élevés que Levet doit en faire autant.
Par 9 pour (JF BAROT, H DAVOUX, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, E. ZAUGG, K. BOUET, D DUTEIL et JM CHERTIER) et 6 abstentions (R BRIAND, JP CORDEAU, E LABONNE, B MARECHAL, P MONDON et A SZWIEC), les tarifs sont ainsi fixés.
M. le Maire précise que les nouveaux tarifs entreront en vigueur au 6 novembre 2008, jour de la rentrée scolaire des vacances de la Toussaints.
Service assainissement – révision du prix de l’abonnement
M. le Maire précise que le budget de la commune n’est pas très florissant.
B COLSON rappelle que le budget assainissement présente un déficit chronique de 20 000 € par an. Cette année, ce déficit pourra être pris en charge par le budget de la ville mais il n’est pas certain que pour l’avenir la commune aura une autorisation de prendre en charge à nouveau ce déficit. Il présente les tarifs actuels et les compare avec d’autres communes du Cher de taille identique.
Il rappelle que la taxe de raccordement a été relevée de 600 € à 1 100 € en avril 2008.
Actuellement, à Levet, le prix de l’abonnement est de 7,62 €. Le montant de la surtaxe d’assainissement est de 0,1524 € le mètre cube d’eau consommé.
Après avoir fait une simulation, il propose de porter le prix de l’abonnement à 22 € et de faire un bilan en cours d’année 2009 puis d’envisager une éventuelle hausse de la surtaxe d’assainissement à 0,30 € le mètre cube.
M MONDON souligne qu’une nouvelle fois, on propose d’augmenter les tarifs. Il précise que le déficit de l’assainissement est du à un emprunt qui coûte chaque année 26 000 €. Cet emprunt devant s’achever prochainement, la municipalité envisage-t-elle de revenir sur ces tarifs une fois l’emprunt terminé.
B COLSON précise que c’est possible mais qu’il faudra voir s’il n’y aura pas alors d’autres travaux à faire.
M MONDON ne comprend pas le double discours de la municipalité. En effet, en avril, lors de l’adoption du budget, M. le Maire avait précisé que les finances étaient bonnes compte tenu des résultats antérieures et que maintenant qu’il s’agit de hausse de tarifs, la situation ne serait plus tout aussi bonne. Il souligne que les finances de la Ville ne sont pas si mauvaises. En effet, la commune a autofinancé l’achat du logement des Cassons pour 150 000 €, le tour à gauche route de Châteauneuf pour 37 000 € et qu’une dépense exceptionnelle de 20 000 € a été inscrite en 2008 que l’on ne retrouvera pas les autres années, autant de financement pour l’avenir. Et le tout sans emprunt nouveau. A cela, il faut ajouter que les subventions tant pour le tourne à gauche que pour l’accueil périscolaire ne sont pas inscrites au budget et qu’il faudra les inscrire en 2009, donc il y aura donc des recettes supplémentaires. Et aujourd’hui, on propose d’augmenter les tarifs. Il estime que le budget de la Ville peut prendre en charge ce déficit pendant la durée de la fin de l’emprunt. Il indique que la possibilité de prendre en charge ce déficit n’est soumis à aucune autorisation comme l’a laissé sous entendre B COLSON mais qu’il s’agit d’une possibilité normale prévue par les textes.
Il souligne qu’après la hausse des tarifs de repas scolaire de 7,5 %, la hausse de 10 % des tarifs de l’accueil périscolaire, on nous propose une hausse de 188 % de l’abonnement et on envisage pour 2009 de doubler le prix de la surtaxe d’assainissement.
M. le Maire rappelle que Levet est la commune la moins chère des communes de sa taille. Il souligne qu’il faut utiliser les pourcentages avec précaution. Certes, cela fait 188 % d’augmentation mais ce n’est que 14,38 € de plus.
B MARECHAL demande s’il s’agit d’un tarif annuel d’abonnement ?
M. le Maire précise que oui.
M MONDON indique que l’on triple malgré tout le prix de l’abonnement. Il demande pourquoi toujours prendre des comparatifs avec des autres communes ? Si d’autres communes ont décidé d’être plus chère, c’est leur droit et il ne faut pas toujours être obligé d’en faire autant.
B COLSON précise qu’il faut bien à un moment ou à un autre se référer à quelque chose.
P MONDON indique que les comparaisons ne valent qu’à moyens identiques. Les autres communes n’ont pas les mêmes ressources ni les mêmes charges que Levet qui bénéficient heureusement de recettes importantes grâce notamment à la base Intermarché. De plus, on veut doubler la taxe d’assainissement en 2009. Il constate que les promesses électorales de ne pas toucher aux impôts sont aujourd’hui bien loin.
M. le Maire indique que la promesse concernait les impôts locaux.
M. MONDON indique que si la taxe d’assainissement n’est pas un impôt il demande ce que c’est.
Pour conclure, M. MONDON demande pourquoi, là encore, la commission des finances n’a pas été consultée afin de débattre de ce projet. Il trouve que les conseillers ne servent plus à rien et que le Conseil municipal n’est devenu plus qu’une chambre d’enregistrement.
M. le Maire rappelle que le PLU leur a donné beaucoup de travail.
B COLSON dit qu’il veut bien faire son mea culpa
M. le Maire soumet cette hausse des tarifs au vote :
7 POUR (JF BAROT, H. DAVOUX, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, E ZAUGG, K BOUET), 6 ABSTENTIONS (R BRIAND, JP CORDEAU, D DUTEIL, E LABONNE, B MARECHAL, A SZWIEC) et 2 CONTRE (JM CHERTIER et P MONDON).
Travaux divers
Rénovation de deux appartements à la gendarmerie : des travaux de réfection de peintures et plafonds, pour un total de 3 668,90 € HT seront fait à partir de la semaine du 6 octobre.
Informatique : achat d’un poste informatique, d’une installation et d’un onduleur pour le secrétariat de la Mairie pour un total de 794,31 € HT
Contrat d’entretien pour les installations de chauffage (climatisation du périscolaire) : le coût est de 530 € pour la période allant jusqu’au 31 décembre 2008. A compter du 1er janvier 2009 un nouveau contrat sera fait pour 1 500 € annuel. B. MARECHAL demande quels sont les révisions qui seront faites. M. le Maire précise qu’il y a notamment les changements de filtres et autres révisions nécessaires au bon fonctionnement de la clim réversible.
Barnum : M. le Maire rappelle que le barnum de la commune a subit des dommages irrémédiables suite à coup de vent. La municipalité a donc fait une consultation pour en acheter un autre et a reçu deux devis (un 3ème est en attente). Un premier devis pour un barnum modulaire avec tronçon de 4 mètres pour un coût de 6 934 € HT et un deuxième pour un barnum identique à celui existant (8 x 12 m avec rideaux de côté et bâches sur pignons) pour 5 027 € HT. Mme SZWIEC rappelle qu’il avait été dit que le barnum serait réparable. M. le Maire indique que suite à un contrôle de l’état des dégâts, il s’avère que le barnum n’est plus réparable.
Lampadaire pour le périscolaire : le coût est estimé à environ 15 000 €. L’entreprise ETDE de Bourges est pressentie pour ces travaux car elle travaille en relation avec le SDE 18.
Eclairage à la résidence de la Forêt : les travaux d’installation de l’éclairage devrait débuter dans la deuxième quinzaine d’octobre.
B. MARECHAL demande, au titre de l’éclairage, s’il ne serait pas envisageable d’étudier une baisse de l’intensité des lampes la nuit donc la baisse de luminosité est quasi invisible pour les usagers mais donc la répercussion en terme de consommation l’est pour la commune. B CICHY dit qu’effectivement il étudiait ce projet. Il précise qu’il avait été envisagé de remplacer les ampoules existantes par des ampoules économiques mais que leur coût était très élevé.
Questions diverses
Comice agricole : M. le Maire rappelle qu’une première réunion a eu lieu le 17 juin à l’initiative de JP MAGNOUX, Conseiller général.
On été désigné : B. COLSON référent, Y SURGET et M PETIT, membres d’associations, Bernadette DENIS, Yvette CHARVY, Chantal GAUME, Ginette CALLOT, André PRIEUR et Eric JOLY, volontaires.
Une deuxième réunion a eu lieu le 16 septembre où 34 personnes ont été désignées : M. MABIRE et Y CHARVY Vice-président, Ch GAUME, Secrétaire, JM CHERTIER, Trésorier. M PRINET, de Plaimpied a été désigné Président.
Lettre de M. BONNEVILLE : M. le Maire donne lecture d’une lettre d’un riverain de l’avenue nationale qui se plaint de la vitesse excessive des automobilistes sur l’avenue nationale au niveau de la zone 30, créant de plus une gène auditive et un problème de sécurité, et risquant une dépréciation de la valeur immobilière des maisons riveraines.
Acquisition du logement des Cassons : l’acte d’achat sera signé le 6 octobre 2008.
Comité de Jumelage : M. le Maire rappelle les dix ans du comité de jumelage et précise à cet effet avoir reçu la démission de la Présidente, Mme Véronique SIMON.
Nouvelle Association : M. le Maire fait part au Conseil de la création d’une nouvelle association « Levet, notre Village en Berry » regroupant L. BOGE, président, V. SIMON, vice-présidente, Y SURGET, Trésorier et Mme MAGNOL, conservatrice des documents. L’association a pour but de réunir tout document sur l’histoire de Levet.
Remerciements : M. le Maire remercie M. GAUME pour la réparation de la toile de la salle du Conseil. Il remercie également Mmes DENIS, CHARVY, GAUME et M. DERRIET pour avoir fait le tour des maisons afin de les noter dans le cadre du concours des Villages Fleuris.
CCAS : Mme SZWIEC demande quand aura lieu la prochaine réunion du CCAS car celui-ci doit se réunir tous les trois mois et le dernier a eu lieu le 27 juin 2008. M. le Maire précise qu’il apprécierait qu’on le prévienne avant échéance de telles remarques. Il souligne qu’étant nouvellement maire, il n’a pas toutes les connaissances. Il précise que le CCAS sera donc réuni avant le 27 octobre.
Opération « Lire et Faire Lire » : Mme SZWIEC informe le Conseil, comme il est d’usage, que l’opération « Lire et Faire Lire » a été renouvelé pour la cinquième année consécutive. Les bénévoles sont Mme QUENTIN et Mme DEGUET pour les petites sections, Mme SPACK et Mme BOURDEAU pour les moyennes sections et elle-même pour les grandes sections. M. le Maire demande comment l’on devient bénévole. Mme SZWIEC indique que toutes ces personnes ont un agrément de l’UDAF, de la Fédération des Œuvres Laïques du Cher et de l’Education Nationale. Elle précise en autre qu’elle est référente du Canton de Levet et que les personnes intéressées doivent s’adresser directement à elle.
Changement d’horaire des classes : M. le Maire indique que l’inspection d’académie a validé les changements d’horaires des écoles pour l’après-midi : 13 h 15 à 16 h 15 pour l’école élémentaire et 13 h 20 à 16h 20 pour l’école maternelle. Ces nouveaux horaires seront valables à compter du 6 octobre prochain.
Transport scolaire : B MARECHAL rappelle le problème de l’arrêt de Montavelange qui n’est toujours pas réglé. Il demande à JF BAROT de lui faire part des copies des démarches qu’il a entreprises depuis que lui a saisi le Conseil général en sa qualité de vice président du Syndicat de Ramassage Scolaire.
Photocopieuse des associations : B MARECHAL fait part d’une rumeur sur la suppression du photocopieur mis à la disposition des associations au Centre Guyot. Ch THEVENIAUX précise qu’il ne s’agit pas d’une rumeur et que cette décision a été prise pour faire des économies. M. le Maire souligne que des abus ont eu lieu et qu’il a été fait 30 000 photocopies en un an (à 0,017 € la copie précise B COLSON). P MONDON indique qu’il existe des systèmes de cartes ou de codes d’accès permettant de limiter et d’identifier les utilisateurs. M. le Maire indique qu’actuellement ce n’est pas possible et que les associations devront venir en mairie pour faire leurs photocopies et qu’un bilan sera fait dans un an. S’il y a autant de photocopie, alors on remettra le photocopieur. JM CHERTIER indique qu’il n’y aura plus la même souplesse. B MARECHAL fait savoir que beaucoup d’associations ne viendront plus. Il indique avoir recensé plus de 650 membres d’associations concernées (soit environ 45 copies par membre et par an).
Journal municipal : D DUTEIL renouvelle sa demande du dernier conseil de pouvoir participer à la relecture du journal municipal. M. le Maire précise que le journal est en mairie et qu’il peut dès demain matin venir la faire.
Le prochain conseil municipal est fixé au vendredi 10 octobre 2008 à 20 heures et sera totalement consacré au PLU.
L’ordre du jour étant épuisé, M. le Maire lève la séance à 22 h 45.
