Ceux qui ont assisté au Comice agricole de Levet, les 21 et 22 août dernier, en retiendront certainement la superbe cavalcade, avec ses chars, ses reines et cette foule admirant le travail de ceux qui se sont donnés pour que la fête soit inoubliable.

Ce fut également le concours de labour, l’exposition des élèves d’écoles primaires du canton sur l’agriculture et le comice agricole, le baby foot géant, le bal du couronnement de la reine, … et encore tant d’autres choses.

Et puis, ce fut également, pour ceux qui en ont eu la chance, de pouvoir admirer tout cela sous un autre angle, celui du ciel. Grâce à un vol de sept minutes en hélicoptère, les passagers ont ainsi pu admirer notre Commune d’en haut, comme le montre la photo ci-dessous. Une expérience inoubliable pour chaque participant.

Vous pouvez consulter les autres clichés en cliquant sur les photos dans le menu de droite (sous l'agenda)

Un grand merci à Emilie et Tony pour les photos.

         Le Conseil Municipal, convoqué le 18 août 2010, s’est réuni en séance ordinaire à la Mairie de Levet, le mercredi 25 août 2010 à vingt heures, sous la présidence de Monsieur Jean-François BAROT, Maire.

Etaient présents :

 Messieurs Benoît COLSON, Bernard CICHY, Mesdames Karine BOUET, Christine THEVENIAUX, Adjoints

Messieurs, Jean-Marc CHERTIER, Jean-Pierre CORDEAU, Daniel DUTEIL,  Mesdames Réjane BRIAND, Agnès SZWIEC, Conseillers Municipaux

Absents ayant donné pouvoir :

Laurent LINARD à Jean-François BAROT

Patrick MONDON à Agnès SZWIEC

Secrétaire : Christine THEVENIAUX

Nombre potentiel de votes exprimés : 12

AVANT-PROPOS :

Monsieur le Maire rappelle l’ordre du jour et précise que les membres du Comité des Fêtes Cantonal, en réunion au 1^er étage de la Mairie, viendront au cours de la séance. Aucune questions diverses n’a été adressée avant la séance

Agnès SZWIEC rappelle la remarque formulée par Patrick MONDON concernant la composition de la Commission d’Ouverture des Plis lors de la réunion du 16 juillet.

Compte rendu du 16 juillet 2010 :

Vote : POUR : 7  - ABSTENTIONS : 5  (R. BRIAND, D. DUTEIL, K. BOUET, A. SZWIEC, P. MONDON)

Compte rendu du 28 juillet 2010 :

Vote : POUR « 9 » - ABSTENTIONS « 3 » (B. CICHY, R. BRIAND, A. SZWIEC)

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COMITE DES FETES CANTONAL

Monsieur le Maire propose de verser une subvention exceptionnelle de 182€ au Comité des fêtes cantonal pour régler les frais liés à la participation de nos amis portugais et des dauphines de la Commune.

Cette proposition est acceptée par 11 voix « POUR » et 1 « abstention » (J-M. CHERTIER qui précise qu’il est le trésorier du comité des fêtes cantonal)

ATTRIBUTION DES PRIX POUR LE FLEURISSEMENT

Deux visites ont été effectuées par la Commission Fleurissement les 13 juillet et 5 août dans la commune.

Sont retenues 3 catégories : cour(maison avec balcon ou cour fleuri), jardin avec décors paysagers et jardin fleuri.

Au titre de 2010, il sera attribué 480 € de prix décomposés de la façon suivante :

-          1^er prix : 40 €

-          2^ème prix : 30 €

-          3^ème prix : 20 €

-          4^ème prix : 10 €

Catégorie « COUR » : 2 « premier prix », 2 « deuxième prix », 3 « troisième prix » et 3 « quatrième prix » pour un montant de 230€.

Catégorie « JARDIN AVEC DECORS PAYSAGERS » : 1 « premier prix », 1 « deuxième prix », 1 « troisième prix «  et 1 « quatrième prix » pour un montant de 100€.

Catégorie « JARDIN FLEURI » : 1 « premier prix », 1 « deuxième prix », 2 « troisième prix » et 4 « quatrième prix » pour un montant de 150€.

Les prix seront remis sous forme de bons d’achat seront à retirer auprès des fournisseurs de fleurs (Ets BELLOT, Mme SAVOURAT, Serres DUBOIS) et du terreau sera offert.

Cette remise de prix pourrait s’effectuer au cours du mois d’octobre ou novembre.

Vote : 12 « POUR »

RAPPORT ANNUEL 2009 DU SMEAL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE EAU POTABLE

Monsieur le Maire en résume le contenu.

Le réseau long de 167 km comprend 2 132 branchements, concernant 4 187 habitants et

2 053 abonnés. Des études montrent que la qualité micro-biologique, chimique et physique est conforme à 100 %.

Quant à l’entretien du réseau, en 2009, 67 branchements en plomb ont été renouvelés, 210 compteurs changés ainsi que 10 fuites ont été réparées sur les canalisations et 35 autres sur les branchements et compteurs. En 2010, il est prévu de changer des vannes en raison d l’apparition de fuites en amont des vannes.

Un contrat a été signé avec VEOLIA le 1^er juillet 2008 et prendra fin le 30 juin 2018.

Ce délégataire exploite, notamment, les canalisations, la station de production, les forages et les réservoirs, ainsi que l’entretien des installations.

Evolution du prix de l’eau : le prix TTC de l’eau potable au 1^er janvier 2010 a augmenté de 4.42% par rapport au 1^er janvier 2009 en raison de l’augmentation de la redevance de lutte contre la pollution.

Ainsi, le prix d’une facture annuelle pour une consommation de 120 m ³ est de 177.82€, soit ramenée au m ³ à 1.48 € TTC.

RAPPORT ANNUEL DE LA DDT CONCERNANT LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT :

La commune exerce la compétence assainissement et le service est exploité en affermage. Le contrat avec VEOLIA signé le 1^er janvier 1999 prend fin le 31 décembre 2010.

486 abonnés bénéficient de ce service, 55 505 m ³ sont facturés aux abonnés domestiques et 913 m ³ sont facturés aux abonnés non domestiques. Pour une consommation de 120 m ³, la facture annuelle s’élève à 198.60€, soit 1.66€ par m ³.

Après présentation de ce rapport, le Conseil municipal décide, à l’unanimité, d’adopter le rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif de la commune de Levet.

A 20 heures 45, les membres du Comité des Fêtes Cantonal prennent place dans l’assistance. Monsieur le Maire prend la parole pour les remercier et les féliciter pour le travail accompli durant plusieurs mois, par l’équipe de bénévoles, qui a conduit à la pleine réussite du Comice Agricole.

Monsieur PRINET, Président du Comité des Fêtes Cantonal et Monsieur MABIRE, Président du Comité du Concours Agricole, remercient à leur tour les communes du Canton et plus particulièrement la municipalité de Levet fortement impliquée dans cette organisation. Ces remerciements concernent également les personnels techniques et administratifs de Levet. Le Maire convie les membres présents au verre de l’amitié qui sera offert à la fin de la réunion.

DEVIS DIVERS

Réparation des fuites sur les chéneaux du Complexe Guyot :

Jean-Pierre CORDEAU présente 3 devis :

-          l’entreprise n° 1 propose une réparation (pose de résine d’étanchéité et bande sur les fissures) pour un coût de 2 315 €H.T.

-          les deux autres entreprises proposent non pas une réparation mais une rénovation complète moyennant un coût 4 fois plus élevé.

Devant l’urgence des travaux à réaliser avant l’hiver, afin de protéger le matériel stocké, le Conseil municipal décide, à l’unanimité, de redemander à l’entreprise n° 1 un devis au même titre que les deux autres, à savoir la rénovation et de donner pouvoir au Maire pour signer un devis d’environ de 8 000 à 10 000€.

INFORMATIONS DIVERSES

Vacations funéraires :

Suite à la demande de Monsieur le Maire, Patrick MONDON a fait part d’un décret qui est paru le 3 août dernier précisant que la vacation n’est exigible que dans les communes où la surveillance est effectuée par des fonctionnaires (policier d’état, gard-champêtre, policier municipal)

Crôt à Thibault :

Un courrier du Tribunal Administratif est arrivé en Mairie, le 6 août, concernant le refus de délivrer le permis de lotir, celui-ci expirant en octobre 2009, la Société E.G.C.R. a dû déposer un deuxième permis en décembre 2009.

Devant l’arrêté préfectoral concernant le réseau d’assainissement, le Maire a dû le refuser.

Achat terrain à M. FRAICHE :

Au cours d’une séance de Conseil municipal, il avait été souhaité que la Mairie établisse un acte administratif. Une proposition d’acte a été transmise au notaire de M. FRAICHE, Maître ROBLET. Par courrier du 4 août, M. FRAICHE nous fait part de son souhait que « cette vente se fasse sous les auspices d’un office notarial et revête ainsi le caractère d’un acte authentique. Dans la mesure où, sans autre débat, le Conseil municipal, dans sa séance du 22 janvier 2010, a décidé d’acquérir ce terrain pour 35 000€, accepte, à titre d’aimable réciprocité, d’accéder à la modalité d’acte demandée. »

Une estimation des frais a été demandée à Maître ROBLET. Elle s’élève à 1 800 € environ, dont environ 300 d’émoluments du notaire : l’économie pour la commune à faire l’acte soit même aurait été de 300€.

Vote que l’acte soit fait par son notaire : POUR : 9  - ABSTENTIONS : 3  (D. DUTEIL, P. MONDON, A. SZWIEC).

Le Maire donne lecture d’une invitation de la Commne de TROUY et de l’Association TROUY TEMPS LIBRE pour l’inauguration de la fête des flots le 11 septembre prochain à 16 heures à l’Espace Jean-Marie Truchot.

Le Maire annonce au conseil avoir reçu ce jour un courrier de Karine BOUET, il l’invite à prendre la parole.  L’adjointe informe le conseil de sa décision de démissionner de son poste de Maire-Adjoint et de Conseiller Municipal. Karine BOUET précise qu’elle regrette de devoir arrêter son mandant mais que des conditions professionnelles et personnelles l’en contraignent.

Jean-François BAROT la remercie pour le travail effectué notamment au sein de la Commission des Affaires Scolaires par sa présence auprès des écoles pour gérer tous les dossiers.

Monsieur le Maire informe qu’un courrier de l’Agence de Tourisme de Bourges est arrivé ce jour afin de mettre à jour les données de l’aire de camping car de Levet.

Il précise que pour rester une aire de passage et non un stationnement durable, il est envisagé de supprimer la borne électrique sauf pour les forains qui s’y installent à l’occasion des fêtes de Levet.

Par contre, un point d’eau et un point d’évacuation des eaux usées sont nécessaires.

L’entreprise GAZEAU, rue des Cèdres a besoin d’établir un branchement d’eau pour le lavage des camions en addition de son forage. Monsieur le maire avait joint Véolia pour qu’il prenne contact avec cette entreprise et l’entreprise de Mr FAIVRE. Cela a été fait cette semaine.

Le Maire demande au Conseil son avis pour une éventuelle prise en charge d’une partie du branchement en eau de ces deux sociétés

Vote : CONTRE : 7 - ABSTENTION : 5  (B. CICHY, J-P CORDEAU, D. DUTEIL, A. SZWIEC, P. MONDON) –

La séance est levée à 21 heures 30.

Le Conseil municipal de Levet a décidé de facturer les repas aux parents d’élèves en cas d’intempéries (cas de suspension du transport scolaire). Cette décision a fait débat lors du Conseil municipal du 16 juillet 2010 du fait que, comme l’a rappelé P MONDON, les parents d’élèves ne sont pas responsables de la suppression du ramassage scolaire, s’agissant d’une décision du Conseil général du Cher.

Lors du débat, le Maire s’est opposé à ce qu’il a appelé « un cadeau » aux parents d’élèves. Il a donc soumis cette proposition au Conseil municipal. Sur les neuf conseillers présents, six ont voté pour (B CICHY, JM CHERTIER, JP CORDEAU, D DUTEIL, P MONDON et A SZWIEC). Mais comme les trois autres élus qui ont voté pour la facturation aux familles (JF BAROT, Ch THEVENIAUX et L LINARD) bénéficiaient chacun d’un pouvoir, il y a donc eu égalité de voix. La loi prévoit qu’en cas d’égalité, c’est la voix du Maire qui est prépondérante.

De ce fait, la proposition de ne pas facturer les repas scolaires pour les enfants absents en cas d’intempérie a donc été rejetée.

On constate que, en général, dans les Communes, les repas commandés et non consommés pour cause d’intempéries ne sont pas facturés. Levet fera donc foi d’exception.

Le Comice agricole de Levet se déroulera du 20 au 22 août prochain. Les derniers préparatifs sont en cours pour que la fête soit complète.

La fête justement débutera dès le vendredi soir par une randonnée pédestre nocturne de 7 à 8 km. Le départ aura lieu à 18 h 30 au carrefour de la Chaume Blanche.

Le lendemain, aura lieu à partir de 10 h, l’inauguration officielle du Comice Agricole 2010 au champ de labour (celui-là même qui servit l’an passé à la fête des moissons). Des démonstrations du travail de la terre auront lieu, suivies des discours officiels et de remises de médailles d’honneur agricole. A 12 h 30, un apéritif d’honneur aura lieu sur place. Pas de banquet, cette année, mais un apéritif amélioré et l’achat sur différents stands du Comice permettront à chacun de pouvoir se restaurer tout en restant de la fête.

A 14 heures, débutera le concours de labour dont les prix seront remis à 18 heures. Des animations sur le podium de la région Centre se dérouleront à partir de 15 heures.

A 21 heures, le dîner dansant s’ouvrira pour voir le couronnement de Marion, reine du Comice.

Le dimanche, à 10 heures, se déroulera la cérémonie religieuse sur le champ de foire avec la participation de la chorale de la paroisse de Levet et les sonneurs des Trompes du Grand Breuil.

A 15 heures, débutera la cavalcade avec les chars des Communes du canton, dont le char des reines. Un bal clôturera les festivités à partir de 21 h 30.

Le Conseil municipal de Levet a eu à choisir pour attribuer le marché public des repas scolaires pour l’année scolaire 2010-2011.

Quatre sociétés avaient présentés un dossier (Scolarest, actuel prestataire, Sogirest, ESAT Tréloup de Veaugues et Ansamble – Val de France).

Selon les règles établies par le dossier de consultation des entreprises, les sociétés Scolarest et Ansamble ont été écartées au vu de leur notation. Mais, l’ESAT et Sogirest ont eu une note finale identique, pondérée à 70 % sur la qualité et 30 % sur le prix.

Les discussions ont eu lieu entre l’ensemble des Conseillers et le vote a conclu finalement à l’attribution du marché à l’ESAT de Veaugues (près de Sancerre), P MONDON soulignant que le choix d’ESAT était risqué compte tenu de la distance entre Veaugues et Levet (54 km) notamment en cas d’intempéries, l’ensemble des autres prestataires ayant un site à Bourges.

C’est donc la société dont la qualité est la moins bien notée qui a été retenue, avec une note de qualité d’un peu plus de 5 sur 10 pour l’ESAT et d’un peu moins de 7 sur 10 à Sogirest. La logique aurait voulu que, compte tenu de l’importance du critère qualité donné dans le marché, ce soit la société Sogirest qui soit retenue. Mais le vote du Conseil en a été ainsi.

Il faut dire que ce choix devrait éviter une nouvelle augmentation des repas scolaires.

En effet, le prix des repas proposé par Sogirest était de 8 centimes supérieurs à ceux facturés par Scolarest, l’ESAT proposant un prix quasi identique. P MONDON et D DUTEIL ont alors demandé, en cas d’attribution du marché à Sogirest, qu’aucune hausse ne soit répercutée auprès des parents d’élèves au vu des augmentations passées (+ 7,5% en 2008 et + 2% en 2009). B COLSON, premier adjoint, et le Maire s’y sont opposés, le surcout pour la Commune représentant 1 500 € par an. « Le budget ne peut pas supporter une telle hausse » a déclaré B COLSON qui, en votant pour Sogirest, a mis la condition qu’une nouvelle augmentation frappe les repas scolaires.

Si, aux dires du premier adjoint, le budget ne semble pas pouvoir supporter aujourd'hui une charge supplémentaire de 1 500 € annuels pour les repas scolaires (afin d’éviter aux familles un effort supplémentaire), il semble étrangement pouvoir supporter 2 700 € d’indemnités supplémentaires par an pour les élus « au vu des économies réalisées passées et futures », selon les propos même du Maire quinze jours auparavant lors de l’attribution d’une indemnité à JP CORDEAU. Des économies qui ne semblent donc pas pouvoir profiter à tout le monde.