Voici l'article paru dans le Berry Républicain du dimanche 8 mars 2009 et disponible sur le site du Berry Républicain en cliquant sur le lien suivant : Berry Républicain - Le Web Berrichon

Le Berry Républicain – dimanche 8 mars 2009

Le Web Berrichon

Des petits blogs gratteurs

Touchay, Levet, Herry : ces villages ont en commun d'être l'objet d'un blog qui ne va pas forcément dans le sens du poil municipal. Ils sont plus ou moins bien accueillis.

Lancés en deux temps, trois mouvements par une seule personne, ils attirent une poignée de visiteurs par jour mais enquiquinent parfois la mairie. Ce sont les blogs non-institutionnels sur des petites communes : Touchay, Levet, Herry. Le « petite » a son importance : trop modeste pour avoir encore un site officiel, la mairie n'a rien à opposer en face sur le web.

Des résidents impliqués dans la vie de leur village sont à l'initiative. Pascal Roblin a longtemps vécu à Touchay, il a même été conseiller municipal. Il a lancé la fameuse brocante, une des plus grandes du Cher. Maintenant installé à Clermont-Ferrand, il y revient souvent et s'est présenté aux dernières municipales. Patrick Mondon est élu de l'opposition à Levet. Jacques Gimard, auteur-écrivain installé à Paris se définit comme un « Berrichon de souche et de c'ur ». Il occupe régulièrement sa résidence secondaire d'Herry.

Liberté d'expression

Qu'est-ce qui motive leur démarche ? Un esprit neutre n'y verra que la légitime envie de s'exprimer, comme dans toute bonne démocratie. C'est évidemment le discours de ces blogueurs. « J'ai souhaité apporter ma contribution citoyenne, sans être élu », explique Pascal. Même explication de Jacques, dans sa profession de foi : « Faciliter la libre expression de tous », « livrer une libre opinion sans influence ni allégeance ». Patrick souhaitait pallier « le déficit de communication au sein de la municipalité. »

Plus ou moins avouée, il y a l'idée de caresser à rebrousse-poil la majorité. « J'aime le côté pamphlétaire », reconnaît Pascal. Malicieux, il rappelle qu'il a « grillé la mairie » en lançant son blog avant. « Ils ne s'y attendaient pas. » La situation l'amuse d'autant plus que Mme le maire, Marilyn Brossat, dirige l'agence de communication DGM Publigift à Lignières. « Je suis seul, c'est facile d'être réactif », admet-il. « Je mets des choses que le maire n'apprécie pas », avance de son côté Patrick. Quant à Jacques, son intention d'« afficher un libre engagement pour prendre à témoin nos concitoyens, interroger nos élus, exercer un droit de regard » ne laisse pas de doutes sur ses velléités polémiques.

Bon concrètement, quels écrits leur valent de passer pour des enquiquineurs auprès de certains ? Oh point de scandale énorme révélé ni de sanglants débats sur de grandes orientations. Dans ces petits villages où la différence entre majorité et opposition est aussi tranchée que les motions au PS, la critique porte sur des points. Pascal charrie la mairie pour avoir posé cette grave « question philosophique : 'souhaiteriez-vous entendre les cloches toutes les heures ?' » Il dénonce encore l'absence de panneau de signalisation de danger devant une route coupée par la crue.

Patrick s'attaque au manque de transparence dans la communication officielle. Il a ainsi reproché que les comptes rendus du conseil municipal ne soient pas publiés dans le bulletin municipal d'information. Du coup, il les met sur son blog « en essayant d'être le plus objectif et détaillé possible. » Il épingle aussi l'augmentation, injustifiée selon lui, de la cantine scolaire. Jacques s'en prend, entre autres, au « 'mobilier urbain' en vulgaire plastique », signe supplémentaire du « curieux - et non moins mystérieux - acharnement à vouloir enlaidir notre village... »

« Rancoeur » d'avoir perdu les élections

De l'extérieur, cela semble minime comme « contre-pouvoir ». Dans ces villages, la résonance est tout autre. « Je n'en pense rien, je ne le lis plus car j'ai autre chose à faire », affirme d'abord le maire de Levet M. Jean-François Barrot. En le titillant un peu, il se met à évoquer la « rancoeur » cachée derrière le blog de Patrick. Comprendre « d'avoir perdu les élections. ». « Ce blog est une affaire personnelle, poursuit-il. Nous sommes tous ensemble pour le développement de Levet. » Sous-entendu Patrick ne joue pas le jeu de la cohésion municipale et fait son solitaire aigri. Et de lui reprocher de ne pas faire partie de la commission « communication », chargée de mettre en place le site institutionnel. L'intéressé, bien sûr, met en avant les encouragements reçus

Même topo à Herry, où le maire M. de Montalivet parle de « tissus d'âneries ». Séverine Pauron, adjointe en charge de la communication, « ne voit pas l'intérêt de polémiquer ». Marilyn Brossat, en revanche, ne se braque pas d'emblée : « C'est de bonne guerre, il a perdu pour la seconde fois les élections, tout le monde a le droit de s'exprimer. » Il y a juste une chose qui ne passe pas : Pascal a acheté le nom de domaine touchay.com. En clair, la Ville ne pourra pas l'utiliser pour son futur site (cf. encadré). « Il peut y avoir risque de confusion : les internautes vont tomber sur ce site qui ne contient presque que des critiques sur la commune en pensant que c'est la page officielle. »

Un peu subjective Mme le maire, comme ses confrères de Levet et d'Herry : à côté de ces relatives polémiques, les auteurs sont également -avant tout ?- des gens qui aiment leur localité. Ils contribuent à accroître leur présence sur le web par l'évocation de son histoire, de son patrimoine, de l'environnement, en informant simplement sur son actualité et les projets. Bref ils les font vivre aussi.

Sabine Blanc

La Commission des Finances va plancher lundi 9 mars 2009 sur la préparation du budget primitif 2009. Elle devra tenir compte de plusieurs impératifs.

Tout d’abord, l’endettement de la Commune qui a connu un bond important en 2008. En effet, la dette communale est passée de 671 075,74 € au 1^er janvier 2008 à 1 132 237,06 € au 1^er janvier 2009. La dette par habitant a donc augmenté de 68,72 %, passant de 519,41 € au 01/01/2008 à 876,34 € au 01/01/2009. Avec le projet des Cassons, il est prévu un nouvel emprunt de 130 000 €. Si cet emprunt est réalisé, la dette par habitant croitra de 100,62 €, passant ainsi à 976,96 €, (soit 1 262 237,06 € de dette). Il s’agit du plus fort endettement que la Commune ait connu à ce jour.

Ensuite, la Commune doit faire face à une nécessaire réduction des charges. En effet, pour 2007, l’ensemble des dépenses de la Commune a dépassé de près de 74 000 € l’ensemble des recettes constatées. En 2008, ce déficit a été accru de près de 19 200 €, soit 93 200 € de déficit sur deux ans. Grâce aux excédents antérieurs reportés, la Commune conserve une réserve excédentaire d’un peu plus de 87 600 € au 1^er janvier 2009. Mais, si la tendance déficitaire perdure, la Commune ne pourra plus faire face au remboursement de sa dette d’ici à quelques années. Il convient de noter que si les recettes de fonctionnement diminuent de 1% en un an (- 11 880 €), les dépenses de fonctionnement ont fait un bond de plus de 7 %, soit une hausse de 74 000 € (dont 27 000 € au titre de la charge de la dette). La réduction des charges est donc indispensable, une hausse de la fiscalité étant inconcevable compte tenu des taux d’imposition de la Commune. Cette baisse des charges pourrait consister, par exemple, à limiter le coût du bulletin municipal qui est de 6 000 € par an (4 numéros annuels à 1 500 € l’unité), contre 2 500 € annuels pour le bulletin « Transparence ». Il faudra également axer l’effort sur les fournitures d’entretien et les fournitures administratives qui ont représenté à elles deux plus de 18 500 €, en dépassement de 4 500 € par rapport au budget 2008. A noter également le coût des frais de télécommunication (8 545 € en 2008) dont il serait souhaitable de renégocier les conditions tarifaires avec les opérateurs. D’autres pistes doivent être étudiées.

Du point de vue des recettes, une inconnue existe : la suppression de la taxe professionnelle dont la recette représente 310 000 € pour 2008. Ses modalités de suppression et de remplacement ne sont pas à ce jour connues. Mais, ce projet pourrait voir le jour au 1^er janvier 2010.

Enfin, le plan de relance du Gouvernement incite les Communes à investir davantage en 2009 que la moyenne des investissements des années 2004 à 2007. Pour Levet, il est nécessaire que la Commune investisse au minimum 320 776 € pour bénéficier d’un reversement du fonds de compensation de la TVA 2010 en 2009 (soit 135 000 €). Cependant, face à ces dépenses d'investissement, il faudra en assurer le financement.

La préparation du budget 2009 devra donc se faire sous un contexte incontestable de rigueur budgétaire tout en offrant aux Levétois et Levétoises des services nécessaires et indispensables.

Présents :      JF BAROT, Maire,

B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIEUX, Adjoints,

JM CHERTIER, JP CORDEAU D DUTEIL, Ch GORALSKI, E LABONNE, B MARECHAL, P MONDON, Conseillers

Secrétaire :   JP CORDEAU

Pouvoirs :      A SZWIEC à P MONDON

                   K BOUET à Ch THEVENIAUX

                   L LINARD à B COLSON

                   R BRIAND à Ch GORALSKI

La séance est ouverte à 20 heures.

Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 30 janvier 2009

Le Maire fait part d’une erreur dans la demande de rectificatif de la réunion du 12 décembre 2008 sur la subvention au CFA de Marzy. Il est précisé que B CICHY a voté contre.

B MARECHAL demande de rajouter dans les questions diverses sa remarque sur sa proposition de démontage de la banque d’accueil du Centre Guyot. Le Maire précise que ce démontage aura lieu par les agents communaux dès que possible.
D DUTEIL indique également qu’il est membre titulaire de la commission « Vie Associative et Centre de Loisirs » et non consultatif. D’autre part, il indique que Chantal GAUME et Nadine SENGEL doivent être ajoutées membres consultatifs de la commission « Communication ».

Le conseil municipal approuve à l’unanimité le compte rendu ainsi rectifié.

Cotisations à l’Association des Maires du Cher et à l’Association des Maires de France.
Le Maire fait part d’un courrier du Président départemental de l’association des Maires du Cher (Rémy POINTEREAU, Sénateur-Maire) fixant le montant de la cotisation pour l’AMC (36,59 €) et celui pour l’AMF (205,37 €). Il précise la cotisation est fonction du nombre d’habitants de la Commune.

Jean-Marc CHERTIER demande au Maire qu’il précise les missions des associations.

Le Maire indique que l’AMC organise une assemblée générale par trimestre et peut, avec des universités, faire venir des intervenants sur des thèmes précis. L’AMC aide les Communes dans la recherche de subventions ou de conseils (architectes ou autres). L’AMC a également une convention avec deux sociétés d’avocats pour un conseil rapide sur simple demande téléphonique pour un sujet précis et ponctuel. L’AMF organise un congrès annuel à Paris. Il précise n'avoir pu s’y rendre cette année.

Le Maire passant au sujet suivant, B MARECHAL demande à ce que le Conseil délibère sur ces cotisations.

Le Conseil adopte par 14 voix POUR et une ABSTENTION (J-F BAROT) la cotisation 2009 à l’AMC et à l’AMF.

Attribution d’un garage

Le Maire rappelle que la Commune dispose de 4 garages dont un seul est loué. Il a demandé aux employés communaux de libérer ce garage afin de satisfaire une demande de location. Il propose d’attribuer ce garage moyennant un loyer mensuel de 18 €. Il indique que ce tarif a été fixé à l’identique du loyer déjà sollicité pour le premier garage dans un souci d’équité.

Le Conseil municipal adopte par 14 POUR et une ABSTENTION (J-F BAROT) l’attribution d’un garage pour un loyer mensuel de 18 €.

Convention Relais Assistantes Maternelles

Le Maire indique que ce relais, via l’association « Pirouettes-Galipettes », est à la fois une crèche parentale, une halte garderie et un relais d’assistance maternelle parents enfants.

Il précise que l’ancien Conseil municipal avait déjà été saisi de ce dossier mais n’avait pas souhaité l’adopter. Ce relais recouvre un multi accueil parental et un relais. Le multi accueil parental concerne la crèche parentale et la halte garderie. La crèche accueille les enfants de moins de 4 ans (moins de 6 ans pour la halte garderie). La crèche est ouverte en priorité aux parents des communes conventionnées. La halte garderie est ouverte à tous les parents. Les parents adhérents doivent consacrer 4 heures par mois au fonctionnement de la crèche et une heure par mois pour la halte garderie quand l’enfant est présent. La crèche parentale dispose de 32 places.

B MARECHAL précise que la crèche parentale dispose de 12 places disponibles simultanément avec priorité aux parents des communes conventionnées.

Le Maire indique que l’adhésion est de 8 € par an et par famille. De plus, une participation de 10 € aux frais de dossiers de la crèche parentale est demandée (5 € pour la halte garderie). Cette participation est de 40 € pour un enfant d’une commune non conventionnée (et 10 € pour la halte garderie). Les tarifs sont fixés en fonction du quotient familial CAF.

Le Relais d’Assistantes Maternelles accueille également Parents et Enfants (RAMPE). L’objectif est d’apporter une assistance administrative aux parents ainsi que des rencontres et échanges entre parents et assistantes maternelles. Des animations ont lieu.

B MARECHAL précise que le RAMPE dépasse le simple cadre des enfants de moins de 6 ans. Il indique la possibilité d'animations le lundi matin sur Levet, de prêts de jeux, de documentations spécialisées, …

Le Maire indique qu’une simulation a été faite et que l’Association demandera aux autres communes si elles acceptent que Levet les rejoigne. Le montant de la participation est estimé à 1 809 € par an.

B MARECHAL indique que la convention est conclue pour 4 années.

J-M CHERTIER demande si cette convention est résiliable.

B MARECHAL signale que rien n’est marqué dans la convention.

B COLSON suggère que, compte tenu du montant demandé et de la durée, il est indispensable d’obtenir un compte rendu annuel des activités de l’Association.

B MARECHAL précise que cela est indiqué dans la convention.

Le Maire souligne que cela va apporter un nouveau service aux parents et qu’il est important que la Commune communique dessus, notamment dans le bulletin municipal.

B MARECHAL précise qu’il y a déjà des parents qui utilisent le multi accueil parental.

Le Maire rappelle que cela leur permettra de faire des économies.

B COLSON souligne qu’il s’agit certes d’une dépense nouvelle pour la Commune (environ 8 000 € sur 4 ans), mais que cela ouvre de nouveaux services aux parents.

B MARECHAL souligne que la halte garderie proposée n’a rien à voir avec l’accueil périscolaire.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide par 14 POUR et 1 ABSTENTION (J-M CHERTIER) d’adhérer à l’Association « Pirouettes-Galipette ».

Réactualisation des travaux de voirie du Lotissement des Couthures

JP CORDEAU expose que le devis présenté en janvier 2009 était de 16 000 € et qu’il a été descendu à 14 000 € par l’entreprise. Il indique que l’indice utilisé par l’entreprise pour procéder au réajustement des prix, qui est légitime compte tenu de la durée du marché et de la hausse des prix, n’est pas un indice approprié. Il lui a donc demandé de modifier à nouveau l’indice.

P MONDON demande si l’indice est indiqué dans les pièces du marché.

JP CORDEAU indique qu’il n’est pas précisé d’indice dans le marché.

Le Maire indique que ces travaux concernent la voirie. D’autre part, se pose le problème des compteurs d’eau qui ne sont pas conforme au marché car leur profondeur n’est que de 40 cm. Il a été demandé de valider ces installations.

JP CORDEAU indique que Véolia refuse de donner l’accord de normalisation des compteurs.

Le Maire précise que le surcoût concerne les trottoirs et traversées de routes. D’autre part, il rappelle que la pose des candélabres est sortie du marché pour être confiée au SDE 18 qui octroi une subvention de 50 %.

Bilan du budget 2008

Le Maire indique que la commission des finances, pour préparer la réunion du 20 mars, a étudié les différentes lignes du budget 2008 et en a tiré les conséquences. Il précise qu’il s’agit de chiffres provisoires.

Le Maire présente les différentes données :

B COLSON souligne que les charges font apparaître une augmentation des coûts du carburant due à la flambée des prix du pétrole (dont les cours actuels devraient permettre à la Commune de moins dépenser en 2009, tout du moins pour le premier semestre) et une augmentation des dépenses d’électricité due au bâtiment du périscolaire. Il demande à P MONDON, membre de la commission des finances, s’il souhaite rajouter quelque chose. P MONDON indique qu’il fera quelques remarques en fin de présentation concernant quelques clignotants rouges dont il faudra tenir compte pour la préparation du budget.

Concernant les charges de fonctionnement, B COLSON souligne une somme de 21 000 € qui a été versée à la Commune par erreur et qu’il a fallut rendre. Il y a 2 000 € de frais de copies pour le PLU, les frais d’honoraires et une facture de calcaire. Il convient de rajouter le coût des frais APAVE pour les contrôles des bâtiments. Les frais de fêtes et cérémonies sont importants du fait des vœux 2008 (3 400 €). A noter que les vœux 2009 n’ont coûté que 600 €. On constate également une charge supplémentaire pour le bulletin municipal dont le coût est de 5 000 à 6 000 € annuels, contre 2 500 € auparavant.

Concernant les subventions, B COLSON indique que le dépassement des crédits de 2 000 € est dû à deux subventions classes de neige qui ont été versées en 2008, l’une en janvier pour la classe de neige de mars 2008 et l’autre en décembre pour la classe de neige de janvier 2009. D’autre part, aucune subvention pour le foot n’a été versée.

Concernant les charges de la dette, il reste une annuité à payer en 2009 du fait du taux variable de l’emprunt relais TVA du périscolaire qui a généré une charge plus importante que prévue. Il a fallut la différer en 2009. On retrouve ce différé en investissement pour le remboursement du capital de la dette.

En section de fonctionnement, le Maire indique que l’excédent est de 207 800 €, et qu’en investissement, le déficit est de 120 208 €.

Le Maire indique en investissement qu’il reste 114 000 € de subventions à percevoir et le prêt de 30 000 € de la CAF, pour 5 000 € de charges non encore payées.

P MONDON souligne qu’il reste également 35 000 € pour le « tourne à gauche » qui était inscrits au budget mais qui seront réalisés en 2009.

Le Maire indique qu’il ne s’agit pas d’un report.

P MONDON précise que ces crédits peuvent être considéré comme tel.

Le Maire s’apprêtant à passer au sujet suivant, P MONDON demande la parole. Il indique avoir relevé quelques éléments qu’il convient de souligner dans le cadre de la préparation du budget 2009. Ainsi, les charges de fonctionnement augmentent de 74 000 € entre 2007 et 2008, dû notamment, comme l’a souligné B COLSON, à la charge de la dette qui augmente de 27 300 €.

Le Maire intervient pour indiquer que face à cette dette, il y a des investissements pour des bâtiments de la Commune.

Certes, souligne P MONDON, mais il convient toutefois d’en tenir compte pour la préparation du budget 2009 car il faudra bien payer cette dette. D’autre part, cette hausse est également due à la hausse de l’électricité pour le périscolaire.

Concernant les recettes de fonctionnement, il souligne que les dotations de compensation de la taxe professionnelle ont été surévaluées.

Le Maire souligne que ce n’est pas une surévaluation mais que les rentrées n’ont pas atteint les prévisions budgétaires.

P MONDON en conclue donc qu’il s’agit bien d’une surévaluation de plus de 30 000 €.

Le Maire propose de reporter au mois prochain ces remarques.

P MONDON indique qu’il s’agit de remarque concernant la préparation du budget 2009 et que le mois prochain le budget sera déjà confectionné. Il souhaite donc poursuivre.

Concernant la dette, P MONDON souligne que la dette passe de 671 000 € au 1^er janvier 2008 à 1 132 200 € au 1^er janvier 2009. Cette hausse de la dette est due à l’emprunt de 500 000 € pour le périscolaire conclu en début d’année 2008.

Le Maire ne comprend pas pourquoi tout ceci n’a pas été évoqué en commission.

B COLSON indique que cela a été évoqué en commission.

P MONDON confirme.

Le Maire estime que cela doit être vu en commission.

B COLSON demande au Maire de laisser terminer P MONDON.

P MONDON indique que l’endettement par habitant passe donc de 519 € par habitant au 1^er janvier 2008 à 876 € par habitant au 1^er janvier 2009. La capacité de désendettement de la Commune (qui est la durée de désendettement si l’on consacre chaque année l’excédent de fonctionnement au remboursement du capital de la dette), cette capacité se dégrade également puisqu’elle passe 6 années et 3 mois au 1^er janvier 2008 à près de 13 années au 1^er janvier 2009. Si l’on réintégrait au 1^er janvier 2008, la dette contractée en 2008, cette durée se dégrade malgré tout du fait que les opérations de l’année 2008, hors résultats excédentaires reportés, sont déficitaires de plus de 19 000 € après une année 2007 déficitaire de près de 74 000 €. A ce rythme là, si aucun nouvel emprunt n’est réalisé, dans deux à trois années, l’excédent reporté ne suffira plus à couvrir le remboursement du capital de la dette, ce qui est une obligation réglementaire.

Le Maire demande à P MONDON ce qu’il propose.

P MONDON indique qu’il y a deux solutions, soit l’on baisse les charges de fonctionnement de la Commune, soit l’on augmente les impôts. Cette dernière solution est inenvisageable compte tenu du niveau d’imposition à Levet.

Le Maire indique que les services à la Commune ne représentent que 5 % des recettes alors que dans les autres Communse, elles représentent 10 à 15 %. Il faut donc augmenter les ressources hors impôt de la Commune.

B COLSON souligne que les charges de la Commune augmentent de 2 à 3 % par an. D’autre part, il faudra prendre en compte les charge du bâtiment du périscolaire. Et de nouveaux services pourraient être développés, comme la crèche parentale que le Conseil vient de voter.

Mesure du plan de relance du FCTVA

Le Maire indique que l’Etat souhaite que les Communes investissent davantage.

Le FCTVA, qui est le montant de la TVA remboursé par l’Etat sur les investissements de la Commune réalisés deux ans auparavant, est de 95 000 € pour les investissements 2007 et de 115 000 € pour les investissements 2008.

Si le Conseil en délibère, le Gouvernement donnera en 2009 le FCTVA 2010, soit donc 95 000 € + 115 000 €. Pour cela, il faut que la Commune s’engage à dépenser un euro de plus que la moyenne 2004 à 2007. La Préfecture du Cher a adressé ainsi un courrier indiquant une moyenne de 320 775 €. La Commune aura alors à vie le FCTVA un an plus tôt. D’autre part, les investissements sur les budgets annexes rentreront dans ce total.

P MONDON souligne que si l’engagement n’est pas respecté, l’Etat ne versera pas de FCTVA en 2010, ce qu’il conviendra alors de prendre en compte. D’autre part, le financement de ces investissements devra être étudié. Enfin, ne seront pris en compte que les travaux réellement réalisés et payés en 2009.

Le Maire indique que les commissions ont donc travaillés à établir une liste des projets d’investissement pour 2009.

Prévision de travaux 2009 : choix des priorités

Les Commissions ont donc établis les priorités suivantes :

          Tourne à gauche route de Châteauneuf        35 000 €

          Travaux des Couthures                            130 000 €

          Trottoirs rue des Tilleuls                            15 000 €

          Candélabres Couthures et périscolaire          15 000 €

          Acquisition terrain de M. de Menthon             2 800 €

          Portail terrain de foot                                 3 000 €

          Jardinière du fleurissement                           5 000 €

          Aménagement de l’étang                            10 000 €

                                                                     =======

                        Total                                      215 800 €

A côté de ces projets déjà engagés, le Maire indique qu’il y a des projets réalisables en 2009, à savoir :

          Création d’un citystade                              55 000 €

          Remplacement fenêtres de l’école                16 000 €

          Acquisition matériel informatique                   6 000 €

          Fenêtres de la Mairie                                 25 000 €

          Achat du terrain proche salle des fêtes         35 000 €

                                                                     =======

                        Total                                      137 000 €

Soit un total de 352 000 €.

Il estime qu'il reste également d’autres projets qui sont à préciser financièrement (façade de la gendarmerie pour 30 à 40 000 €, la couverture de la gendarmerie pour 9 000 €, les vestiaires du foot dont une partie a été découverte par la tempête et dont le montant est à déterminer, la mise aux normes du local technique pour 150 000 €, le projet des Cassons pour 460 400 € et la rue des Cassons pour 120 000 €).

B COLSON rappelle que ces investissements seront inscrits sous réserve de financement, comme le rappelait P MONDON. Compte tenu du plan de relance, un nombre important de travaux sera réalisé en 2009, mais les années suivantes, il faudra se limiter à un ou deux projets par an. Le FCTVA 2009 permettra de rembourser le prêt relais de 200 000 € pour la TVA du périscolaire. Cela permettra une baisse des charges de la dette.

Concernant le goudronnage de la rue des Cassons, B MARECHAL demande s’il n’est pas possible de rétrocéder à la Communauté de communes cette rue avant que la Commune n'investisse dedans.

JM CHERTIER se demande si la Communauté de communes acceptera de prendre en charge cette rue dans l’état actuelle où elle est.

Projet des Cassons

Le Maire rappelle l’historique de ce projet. La Commune a acquis par préemption une maison avec dépendances et terrain de 3 500 m² pour un montant de 150 000 € + 9 500 € de frais d’agence. La Commune va percevoir une subvention de 110 000 € pour cette acquisition, soit un solde à la charge de la Commune pour 50 000 €. Ce projet permettra la création de 5 logements, 3 dans la bâtisse principale et 2 dans les dépendances. La superficie est de 48 à 74 m², soit environ 300 m² habitables. Les loyers sont estimés à 1 348 € par mois pour les 5 logements. Il s’agit de logements conventionnés. Le coût des travaux est estimé à 464 400 €. Les subventions sont estimées à 230 000 €. Le coût des travaux pour la Commune est donc de 234 000 €. Il est proposé de faire un prêt sur 20 ans de 130 000 € en réinjectant dans ce projet les 110 000 € de subventions d’acquisition. L’estimation faite intègre des frais de gestion, de vacance des logements, les assurances et le coût du prêt. Le solde annuel est estimé excédentaire de 5 000 € chaque année.

B COLSON souligne que si la Commune s’endette, il faut cependant regarder ce qu’il y a derrière cet endettement.
Le Maire indique que cette opération est blanche.

B MARECHAL souligne qu’il s’agit même d’une opération excédentaire.

B CICHY rappelle qu’il ne s’agit-là que d’une partie du projet. Sur le terrain de 3 500 m², est actuellement négocié un projet de 6 à 7 logements pour personnes âgées avec des loyers acceptables de 300 à 400 € par mois.

P MONDON propose la création d’un budget annexe pour le projet des Cassons. Ce budget aurait un double objectif. Tout d’abord, il permettrait la transparence tant pour les Conseillers que pour les habitants de Levet. Ce budget, indépendant du budget principal, ne retracerait que les opérations de ce projet des Cassons et mettrait en évidence que ce projet ne coûterait rien au contribuable. Le deuxième objectif concerne l’endettement de la Commune. En isolant dans un budget annexe ce projet, et donc son financement par emprunt, cela permettrait de ne pas globaliser, dans la dette générale de la Commune, déjà très élevée, un emprunt qui risquerait d’handicaper la Commune dans l’hypothèse où celle-ci souhaiterait à nouveau emprunter pour des projets structurants. Ainsi, quand la Commune se présentera devant un établissement bancaire, ne sera pris en compte que l’endettement du budget principal.

Le Maire souligne que si le souci est un problème de communication et de transparence, le logiciel comptable permet d’isoler les dépenses et les recettes du projet des Cassons.

P MONDON indique que les établissements bancaires ne tiendront pas compte de cette donnée pour octroyer ou non un nouvel emprunt à la Commune. Ils regarderont l'endettement dans sa globalité.

Le Maire indique que le fait d’isoler l’endettement dans un budget annexe et d'aller devant un établissement bancaire en ne présentant uniquement que la dette du budget principal, et en cachant la dette annexe, ne semble pas réaliste. Cela reviendrait à dire que l'on a une dette ailleurs mais qu'il ne faut surtout pas la regarder.

P MONDON indique qu’il ne s’agit pas de cacher la dette mais de montrer à un établissement bancaire que, certes à côté du budget principal, il y a une autre dette, mais que cette dette est largement compensée par des recettes supérieures.

Le Maire indique que ce n’est pas la conception qu’il a.

B COLSON indique qu’il en a pris acte et qu’il en sera débattu en prochaine commission des finances.

P MONDON prend acte du refus du Maire sur cette proposition de création d'un budget annexe. Il indique qu’il ni a aucun intérêt si ce n’est de participer au mieux à la gestion de la Commune. Maintenant, si le Maire se présente un jour devant un établissement bancaire qui lui refuse un emprunt pour cause d’endettement trop important, il lui en reviendra la responsabilité. Il rappelle qu’une étude du Crédit Agricole avait conclu à refuser l’emprunt du périscolaire du fait de l’endettement de la Commune et que c’est Dexia qui, au final, avait accepté l’emprunt.

Le Maire propose de passer au vote. Il informe le Conseil municipal que le choix de l’architecte n’ayant pas pu avoir lieu, cette délibération est reportée. Il met au voix l’engagement du projet (11 POUR [JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, K BOUET, L LINARD, Ch GORALSKI, R BRIAND, JP CORDEAU, JM CHERTIER, B MARECHAL] et 4 ABSTENTIONS [D DUTEIL, E LABONNE, P MONDON et A SZWIEC]). Il met ensuite au voix la demande de pouvoir au Maire (11 POUR [B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, K BOUET, L LINARD, Ch GORALSKI, R BRIAND, JP CORDEAU, JM CHERTIER, E LABONNE et B MARECHAL] et 4 ABSTENTIONS [JF BAROT, D DUTEIL, P MONDON et A SZWIEC]).

Devis divers

Gendarmerie : Le Maire présente les deux devis pour la toiture de la gendarmerie. Un premier devis à 9 450 € et un second à 12 300 €.

P MONDON souligne qu’il conviendrait de faire libeller différemment la facture pour l’inscrire en investissement car la dépose et repose de gouttières telle qu'indiquée dans le devis est du fonctionnement. Il conviendrait de faire indiquer « réfection de la toiture de la gendarmerie ».

B CICHY prend acte de cette remarque. Il indique notamment que la différence de prix entre les deux devis ne s’expliquent pas pour une prestation identique. Il propose de retenir le devis le moins élevé.

Le Conseil adopte à l’unanimité le devis de 9 450 de la SARL SAUTEREAU.

Trottoirs de la rue des Tilleuls

JP CORDEAU présente deux devis. Un premier à 14 800 € et un second incomplet. Cependant, il précise que ce second devis concerne une entreprise qui est plus rapide à intervenir. Mais il manque un poste. Il propose cependant de retenir cette entreprise.

P MONDON demande si une estimation a été faite en réintégrant le poste manquant.

JP CORDEAU indique que le devis total est estimé entre 11 000 et 12 000 €.

Le Conseil municipal adopte à l’unanimité la proposition qui concerne la société Eurovia.

JP CORDEAU indique qu’il s’agit de l’entreprise qui intervient déjà sur le lotissement des Cassons, expliquant la rapidité d’intervention.

Travaux d’installation d’un trottoir bateau rue de l’ancienne gare

B CICHY propose de retenir le devis de 650 € de la société Eurovia.

Le Conseil adopte cette proposition à l’unanimité.

Délibération travaux du stade

JP CORDEAU indique qu’il est nécessaire que le Conseil municipal prenne une délibération actant du projet de travaux au stade afin que la fédération de football attribue une subvention de 50 %.

B CICHY précise que les travaux sont estimés à 3 000 €, soit 1 500 € de subventions.

Le Conseil adopte à l’unanimité cette délibération.

Informations diverses

Supermarché à Levet : Le Maire indique, suite à l’inquiétude des commerçants concernant l’installation d’un "futur hypothétique" Centre commercial à Levet et à une question qui lui avait été posée lors du dernier Conseil municipal, avoir rencontré avec B COLSON les commerçants de Levet (Supérette, PMU, Boucherie et Boulangerie). Il s’avère que le bail de la supérette ne sera probablement pas renouvelé. Un commerce semble donc devoir disparaître à Levet. Que faire ? Il y a plusieurs solutions. Délocaliser son activité vers un autre local ? Il n’en existe pas à ce jour. Recréer un service avec l’installation d’une supérette rentable dans la zone d’activités ? Pourquoi pas. Il indique avoir voulu rassurer les commerçants par rapport à cette hypothèse. Il y a besoin de commerces de plus grandes tailles à Levet et de maintes activités. Une réflexion est engagée.

P MONDON regrette que la commission des affaires économiques n’ait pas été concertée pour cette rencontre.

Le Maire indique qu’il a du faire face à une certaine polémique parue sur un certain site.

B COLSON souligne qu’il faut reconnaître que la polémique est venue du blog de P MONDON, bien qu’il ne le consulte pas.

P MONDON indique que ce blog a permis de percer l’abcès d’une rumeur ancienne et dont tout le monde parlait sans oser poser la question. Aujourd’hui, cela a permis que l'on en parle ouvertement.

Le Maire indique qu’il a dû acter au plus pressé. Il veut une réunion de travail sur ce sujet.

Réunion cantine et analyses : Le Maire indique que les analyses faites à la cantine sont sans aucun problème.

Communauté de communes des Rampennes : Le Maire indique qu’il s’est présenté à la Vice-présidence de la Communauté de communes suite à la démission d’Erwan ZAUGG. Philippe DAUDON de Lissay-Lochy s’est également présenté. Le premier tour a donné 6 voix pour chaque candidat. Au second tour, Philippe DAUDON a obtenu 6 voix et JF BAROT seulement 5 voix. Il salut l’élection de Philippe DAUDON dont il reconnaît les compétences.

Championne régionale à Levet : Le Maire indique qu’à Levet réside une championne régionale de Cross Country, Maïwenn BEGUE. Il lui présentera ses félicitations au nom du Conseil municipal.

D DUTEIL souligne qu’elle mérite un écho dans le bulletin municipal.

Formation : Le Maire indique une formation de l’AMC sur l’analyse financière, le 12 mars 2009 à 9 h 30 à St-Amand.

Visite accueil périscolaire : une visite de l’accueil périscolaire aura lieu le jeudi 26 février 2009 à 9 h 30 entre la Mairie, l’architecte et les entrepreneurs.

Visite de l’atelier municipal : la visite avec un architecte aura lieu le mardi 24 février 2009 à 9 heures.

Carnaval : l’école maternelle invite le Conseil municipal au carnaval qui passera devant la Mairie le 17 mars 2009 à 10 h 15.

Télécom : B COLSON indique qu’une réunion aura lieu le jeudi 26 février 2009 pour les frais de télécommunication. Une société se propose de racheter les abonnements de la Mairie et de les revendre à la Commune à 70 % de leur valeur. Il indique que le standard est très vieux et coûte 3 000 € de maintenance par an. Il apparaît possible de passer à une téléphonie IP avec communications illimitées et moins chères.

Avis de la CADA : P MONDON indique qu’il a eu connaissance d’un avis de la CADA selon lequel la Commune devait transmettre les documents du PLU. Il souhaiterait savoir pourquoi la Commune a refusé de communiquer ces documents en pleine période de concertation sur le PLU, alors que lui les avait demandé et obtenu sans souci.

Le Maire lui rétorque qu’il doit certainement en connaître les raisons.

P MONDON fait remarquer que s’il pose la question c’est que justement qu'il n’en connaît pas les raisons.

Le Maire indique qu’une demande a été faite par Maître LE BAULT, avocat des époux BARBAGLIA, à la Commune et que l’avocat de la Commune, Maître CASADEI, a conseillé de ne pas communiquer les documents suivant différentes jurisprudences. Or, la CADA semble avoir créé une nouvelle jurisprudence.

P MONDON demande pourquoi il n’a pas été fait une réponse d’attente aux demandeurs ce qui aurait peut être évité cette saisine. D’autre part, il ne comprend pas pourquoi des documents aussi simples que les délibérations du Conseil municipal ou le Plan d’ Occupation des Sols, documents publics, n’ont pas été communiqués.

Le Maire indique qu’il a été proposé de communiquer certains documents selon devis et qu’il n’a jamais reçu de réponse de Maître LE BAULT. Il souligne également qu'il n'a eu que quelques jours pour répondre à la CADA. D’autre part, il demande à P MONDON pourquoi il n’a pas évoqué ce problème en réunion de préparation du Conseil municipal.

P MONDON indique qu’il n’a publié cet avis de la CADA sur son blog que jeudi, le lendemain de la préparation du Conseil municipal, car il espérait que le Maire leur en parle. Une fois de plus, il constate que les informations viennent de l’extérieur.

E LABONNE reconnaît une fois de plus que les conseillers municipaux n’ont pas été mis au courant.

Le Maire exige que P MONDON communique ses sources qui lui ont permis d’obtenir cet avis.

P MONDON précise qu’il l’a obtenu sur internet.

A propos du blog, le Maire dénonce certains commentaires anonymes qui le font passer pour un menteur. Il donne lecture du commentaire suivant « M. Barot outrepasse une nouvelle fois ses droits (devoirs) en affirmant que la municipalité soutient ses candidats. En réalité c'est sa minorité (6 actuellement contre 7) qui les soutient. M. Barot n'est pas à une "erreur" (mensonge) prés , il nous l'a déjà montré à maintes reprises. » Il en conclue que celui qui "n’en est pas à un mensonge près" est un menteur.

P MONDON répond que c’est cela par définition.
Le Maire dénonce également ceux qui se cachent derrière l'anonymat pour faire des commentaires.
Il indique que le fait de signer anonymment des commentaires fait partie de la liberté d'expression.

B COLSON suggère à ce que seul les commentaires signés soient publiés afin d’éviter certaines polémique.

Le Maire rétorque que la liberté ne doit aller jusqu’à tenir des propos injurieux à l’encontre de conseillers, notamment un commentaire qui incitait JP CORDEAU à la démission.

"Qui demandait la démission", précise JP CORDEAU

P MONDON indique que ce commentaire a été supprimé à son initiative.

Le Maire demande, d’autre part à P MONDON, les propos qu’il a tenus à une journaliste sur son blog, lui-même ayant été contacté par cette journaliste.

P MONDON souhaite savoir ce que justement lui a dit cette journaliste.

Le Maire veut connaître sa version.

P MONDON indique qu’il en prendra connaissance lors de sa parution dans le Berry républicain.

Le Maire indique qu’il a été surpris de recevoir cet appel et dénonce les propos de P MONDON qui aurait dit que son blog a pour objectif de palier au manque de communication de la Commune, notamment du fait que les comptes rendus ne paraissent plus dans le bulletin municipal.

P MONDON demande s’il ne s’agit pas là de la réalité.

Le Maire indique qu’il s’agit d’une décision collective de ne plus intégrer ces comptes rendus dans le bulletin municipal, ceux-ci étant publié en Maire et communicable à toute personne qui en fait la demande.

P MONDON demande d’admettre que c’est nettement moins pratique. Il souhaiterait savoir en quoi ce blog dérange le Maire.

Le Maire lui rétorque que ce blog ne le gêne en rien.

P MONDON considère donc que tout va bien.

Le Maire exige à nouveau les sources de l’avis de la CADA et notamment le lien internet où l’on peut trouver cet avis car il soupçonne P MONDON d’avoir obtenu cet avis par des sources détournées.

P MONDON refuse de satisfaire les exigences du Maire.

L’ordre du jour étant épuisé, le Maire lève la séance à 23 h 15.

Le samedi 21 mars, à 20 h 30, aura lieu à l’église de Levet un concert de Gospel. Organisé par l’association Let’s Go, c’est le groupe Gospel Mind qui se produira à cette occasion.

Ce concert d’une heure trente permettra de redécouvrir des morceaux célèbres tels que « Oh Happy Day » de Edwin Hawkins Singers ou « Imagine » de John Lennon.

Le groupe Gospel Mind a été créé en 2006 à l’initiative de Frédéric Bernard, pianiste du groupe, qui réuni aujourd’hui quatre chanteurs (dont un pianiste et un guitariste), un bassiste, un batteur et un pianiste. Il dispose aujourd’hui d’un site internet http://www.gospelmind.fr/

Cette année, le groupe se produira dans le Cher et l’Allier. Outre Levet, le 21 mars 2009, on pourra le retrouver à Saint-Amand-Montrond le 5 avril, à Morthomiers le 20 juin, à Néris-les-Bains le 11 juillet, à Saint-Florent le 7 août et à Saint-Bonnet le 15 août.

Pour le concert de Levet, les réservations peuvent être faites en appelant les numéros suivants : 02 48 25 33 10 ou 02 48 25 12 36 (8 € plein tarif, 5 € pour les moins de 12 ans ou adhérents à Let’s Go).

Concert organisé avec le soutien de :

Liberté coiffure (Levet), Boucherie Jupin (Levet), Atelier Picapot (Levet), Carrefour Market (Saint-Florent), Fussy Pièces Autos, Frank Guérin Chocolatier (Dun-sur-Auron), SARL Marteel (Saint-Germain-des-Bois), Garage Marembert (Saint-Amand-Montrond), Syndicat du Pays de Bourges