Conseil du 3 juillet 2014 : ordre du jour

Le conseil municipal se réunira le jeudi 3 juillet 2014 à 20 heures en mairie de Levet. L’ordre du jour est le suivant :

1. Approbation du compte rendu de la réunion du 5 juin 2014

2. Approbation du compte rendu de la réunion du 20 juin 2014

3. Délégation de pouvoirs municipal au Maire – modification de la délibération du 7 mai 2014

4. Personnel communal – Régime indemnitaire pour le personnel de catégorie C – Indemnité d’Administration et de Technicité

5. Personnel communal – Régime indemnitaire pour le personnel de catégorie C – Indemnité d’Exercice de Missions

6. Restauration scolaire – marché à procédure adaptée - choix de l’entreprise

7. Budget 2013 – Compte administratif

8. Budget 2014 – Affectation des résultats 2013

9. Budget 2014 – Décision modificative n° 2

10. Informations et questions diverses