Activité et vie de la Commune de Levet
Abréviations : ABST : abstention ; NPAV : non participation au vote
Délibérations |
Détail des votes |
ANNEE 2011 |
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Conseil municipal du 19 décembre 2011 |
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Taux d’avancement de grades des agents municipaux |
POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
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Convention de partenariat avec le Crédit Agricole |
POUR : JF BAROT, B CICHY, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC ABST : B COLSON, Ch THEVENIAUX
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Conseil municipal du 9 décembre 2011 |
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Ajout de deux points à l’ordre du jour (points retirés suite à l’absence d’unanimité) |
POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD ABST. : P MONDON, A SZWIEC
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Approbation du compte rendu du 18 novembre 2011 |
POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, L LINARD ABST : D DUTEIL
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Autorisation du percepteur à régler l’investissement avant le vote du budget 2012 |
POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD
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Augmentation de la part communale de l’eau |
POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, L LINARD ABST : D DUTEIL
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Création d’un poste contractuel d’adjoint technique de 2ème classe |
POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD
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Création d’un poste d’adjoint administratif de 2ème classe |
POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD
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Classement de voies communales |
POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD
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Attribution d’un logement de façon nominative |
POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD
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Election de L LINARD en qualité de délégué titulaire de la Commune de Levet au Syndicat Intercommunal de Ramassage Scolaire
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POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD
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Conseil municipal du 18 novembre 2011 |
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Ajout de deux points à l’ordre du jour |
POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
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Approbation du compte rendu du 21 octobre 2011 |
POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, L LINARD ABST : D DUTEIL, P MONDON, A SZWIEC, Ch THEVENIAUX
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Délégation de service public d’assainissement : choix du prestataire |
POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD ABST : P MONDON, A SZWIEC
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Délégation de service public d’assainissement : option du délégataire pour l’entretien du réseau d’eaux pluviales |
POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD ABST : P MONDON, A SZWIEC
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Procès verbal de mise à disposition des installations d’éclairage public « formule complète » |
POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
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Gestion des locations immobilières à un prestataire extérieur : choix du prestataire (OPH du Cher) |
POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
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Décisions modificatives budgétaires |
POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
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Subventions aux associations de Levet |
POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, L LINARD ABST : P MONDON, A SZWIEC NPAV : D DUTEIL
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Subventions aux associations extérieures |
POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
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Subvention à l’association Doriane Aventures |
POUR : JF BAROT, B COLSON, JP CORDEAU, R BRIAND, D DUTEIL, LINARD, P MONDON, A SZWIEC ABST : JM CHERTIER, B CICHY, Ch THEVENIAUX
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Conseil municipal du 21 octobre 2011 |
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Approbation du compte rendu du 2 septembre 2011 |
POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
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Création de deux postes d’adjoint administratif à temps plein pour le secrétariat |
POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
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Création d’un poste d’adjoint administratif de 1ère classe à compter du 1er janvier 2012 |
POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
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Tarifs d’ALI pour les mercredis et les petites vacances |
POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, L LINARD ABST : D DUTEIL, P MONDON, A SZWIEC
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Création d’un poste contractuel à plein temps postes pour ALI « Petites vacances » |
POUR : JF BAROT, B COLSON, B
CICHY, Ch THEVENIAUX,
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Création de deux postes pour ALI « Petites vacances » : stagiaires BAFA |
POUR : JF BAROT, B COLSON, B
CICHY, Ch THEVENIAUX, ABST : D DUTEIL, P MONDON, A SZWIEC
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Création d’un poste contractuel pour ALI pour les mercredis et petites vacances |
POUR : JF BAROT, B COLSON, B
CICHY, Ch THEVENIAUX, ABST : D DUTEIL, P MONDON, A SZWIEC
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Mise à disposition gratuite de la salle des fêtes au Club des Aînés Ruraux et participation aux frais de fonctionnement |
POUR : JF BAROT, B COLSON, B
CICHY, Ch THEVENIAUX, NPAV : D DUTEIL
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Participation du Club des Aînés Ruraux aux frais téléphoniques du Centre Guyot |
POUR : JF BAROT, B COLSON, B
CICHY, Ch THEVENIAUX, NPAV : D DUTEIL
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Participation des familles au camp du Centre de Loisirs |
POUR : JF BAROT, B COLSON, B
CICHY, Ch THEVENIAUX,
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Renouvellement du contrat SEGILOG pour le logiciel de comptabilité pour trois ans |
POUR : JF BAROT, B COLSON, B
CICHY, Ch THEVENIAUX,
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Modification du tableau de classement de la voirie communale |
POUR : JF BAROT, B COLSON, B
CICHY, Ch THEVENIAUX,
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Délibération de principe sur la fusion des SIETAH de Levet, SIETAH de l’Airain, SIABA de Dun et SIA du Sagonin en un syndicat unique : le SIAB3A |
POUR : JF BAROT, B COLSON, B
CICHY, Ch THEVENIAUX,
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Election d’un représentant titulaire au SIAB3A : Benoît COLSON |
POUR : JF BAROT, B CICHY, Ch
THEVENIAUX, JP CORDEAU, ABST : B COLSON
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Election d’un représentant suppléant au SIAB3A : Patrick MONDON |
POUR : JF BAROT, B COLSON, B
CICHY, Ch THEVENIAUX, ABST : P MONDON
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Plus et moins values pour le projet de réhabilitation d’un bâtiment aux Cassons |
POUR : JF BAROT, B COLSON, B
CICHY, Ch THEVENIAUX, ABST : D DUTEIL, P MONDON, A SZWIEC
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Plan de financement de l’aire de jeux |
POUR : JF BAROT, B COLSON, B
CICHY, Ch THEVENIAUX,
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Demande subvention pour l’aire de jeux |
POUR : JF BAROT, B COLSON, B
CICHY, Ch THEVENIAUX,
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Plan de financement pour la restructuration et l’agrandissement des vestiaires du stade |
POUR : JF BAROT, B COLSON, B
CICHY, Ch THEVENIAUX,
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Demande de subvention pour les vestiaires du stade |
POUR : JF BAROT, B COLSON, B
CICHY, Ch THEVENIAUX,
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Vœux présenté par le Président du CNFPT pour porter le taux de cotisation au CNFPT de 0,9% à 1% |
POUR : JF BAROT, B COLSON, B
CICHY, Ch THEVENIAUX, ABST : P MONDON, A SZWIEC
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Adhésion à l’association « TGV Grand Centre Auvergne » |
POUR : JF BAROT, B COLSON, B
CICHY, Ch THEVENIAUX,
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