Qui vote quoi : de novembre à décembre 2012

Abréviations : ABST : abstention ; NPAV : non participation au vote

Délibérations	Détail des votes
ANNEE 2012
Conseil municipal du 7 décembre 2012
Ajout d’un point à l’ordre du jour : révision des loyers	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Approbation du compte rendu du 16 novembre 2012	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, JP CORDEAU, Ch THEVENIAUX, R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON ABST. : A SZWIEC
Transfert des agents techniques à la Communauté de Communes ABC	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, L LINARD CONTRE : P MONDON, A SZWIEC ABST : D DUTEIL
Transfert du matériel technique à la Communauté de Communes ABC	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, L LINARD CONTRE : D DUTEIL, P MONDON, A SZWIEC
Mise à disposition du local technique à la Communauté de Communes ABC	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, L LINARD CONTRE : D DUTEIL, P MONDON, A SZWIEC
Transfert du contrat de DSP assainissement avec l’option eau pluviale et des emprunts liés à l’assainissement à la Communauté de Communes ABC	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, L LINARD CONTRE : P MONDON, A SZWIEC ABST : D DUTEIL
Mise à disposition du réseau d’assainissement et de la station d’épuration à la Communauté de Communes ABC	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, L LINARD CONTRE : P MONDON, A SZWIEC ABST : D DUTEIL
Mise à disposition de la déchetterie au SMIRTOM	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, L LINARD CONTRE : D DUTEIL, P MONDON, A SZWIEC
Transfert de l’actif au SMIRTOM	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, L LINARD CONTRE : D DUTEIL, P MONDON, A SZWIEC
Demande de sortie du Pays de Bourges et d’adhésion au Pays Berry Saint-Amandois	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, L LINARD CONTRE : D DUTEIL, P MONDON, A SZWIEC
Choix de Levet comme Commune porte-fort pour le prêt de la Communauté de Communes des Rampennes en cours	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, D DUTEIL, L LINARD ABST : P MONDON, A SZWIEC
Participation de la Commune au contrat de maintien de salaire des agents municipaux par labellisation	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Réhabilitation et agrandissement de la Salle des Fêtes	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Plan de financement de la réhabilitation et de l’agrandissement de la Salle des Fêtes	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Demande de subvention au Conseil général du Cher pour la réhabilitation et l’agrandissement de la Salle des Fêtes	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Demande de subvention au Conseil général du Cher au titre des amendes de police pour l’aménagement sécuritaire de la RD 2144	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Tarifs pour le cimetière	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Autorisation du percepteur à régler l’investissement avant le vote du budget 2013	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Autorisation au Maire à signer la convention avec la SPA du Cher	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Révision des loyers	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Approbation d’un devis pour le remplacement et la pose d’un grillage du clocher de l’église	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Conseil municipal du 16 novembre 2012
Approbation du compte rendu du 21 septembre 2012	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, JP CORDEAU, Ch THEVENIAUX, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON ABST. : R BRIAND, A SZWIEC
Désignation de trois élus à la Communauté de Communes ABC	Titulaires (3 sièges) : JF BAROT : 8 voix B COLSON : 7 voix JP CORDEAU : 6 voix Bulletins blancs : 3 Suppléants (1 siège) : JM CHERTIER : 6 voix B CICHY : 2 voix Bulletins blancs : 3
Subventions aux associations	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Décision budgétaire modificative	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Participation au transport scolaire pour des enfants scolarisés à Dun	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Rapport annuel 2011 sur la prix et la qualité de l’eau potable	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Clôture du budget annexe des Couthures	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Choix d’une entreprise pour de la signalisation verticale	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC