Qui vote quoi : d'avril à juin 2011

Abréviations : ABST : abstention ; NPAV : non participation au vote

Délibérations	Détail des votes
ANNEE 2011
Conseil municipal du 8 juin 2011
Approbation du compte rendu du 27 mai 2011	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, L LINARD, A SZWIEC ABST : D DUTEIL
Choix sur l’adhésion à une Communauté de Communes	Vote à bulletin secret : 8 POUR la Communauté de Communes « Arnon Boischaut Cher » (Châteauneuf) 2 POUR la Communauté d’Agglomération de Bourges Plus
Autorisation à signer le procès verbal de recensement des installations d’éclairage public	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD, A SZWIEC
Choix de l’entreprise pour l’agrandissement du local de la banque alimentaire (Didier Guerry)	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD, A SZWIEC
Rénovation de trois appartements : peinture (Mennesson)	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD, A SZWIEC
Rénovation de trois appartements : huisserie (Fenêtrier)	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD, A SZWIEC
Conseil municipal du 27 mai 2011
Approbation du compte rendu du 11 mai 2011	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON ABST : A SZWIEC
Affectation des vacations des pompiers au budget du CCAS	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, L LINARD CONTRE : JM CHERTIER, D DUTEIL, P MONDON, A SZWIEC
Nouveau règlement de la cantine	Vote à bulletin secret à la demande du Maire : 8 POUR, 3 CONTRE
Augmentation des tarifs de la cantine	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, L LINARD ABST. : A SZWIEC CONTRE : D DUTEIL, P MONDON
Augmentation des tarifs de l’accueil périscolaire	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, L LINARD ABST. : A SZWIEC CONTRE : D DUTEIL, P MONDON
Proposition de la Préfecture du Cher sur le Schéma départemental de coopération intercommunale	Vote à bulletin secret à la demande du Maire : 7 CONTRE, 4 POUR
Conseil municipal du 11 mai 2011
Ajout de deux points à l’ordre du jour (demande de subvention au Pays de Bourges et encaissement par la Commune d’une partie des concessions funéraires)	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Approbation du compte rendu du 29 avril 2011	POUR : JF BAROT, B COLSON, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, L LINARD, P MONDON ABST : B CICHY, R BRIAND, D DUTEIL, A SZWIEC
Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Aire de jeux : choix de l’entreprise prestataire	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Demande de subvention au titre du pays de Bourges	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Plan de financement de l’opération « Aire de Jeux »	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Fixation au 2/3 de l’encaissement dans le budget communal du montant des concessions funéraires	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Conseil municipal du 29 avril 2011
Approbation du compte rendu du 11 mars 2011	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Fixation du taux des quatre taxes directes locales	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Affectation du résultat 2010 du budget principal	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Budget primitif 2011 du budget principal	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, L LINARD ABST : D DUTEIL, P MONDON, A SZWIEC
Annulation de la délibération du 11 mars 2011 décidant de confier en affermage la gestion de la station d’épuration	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Décision du principe de délégation sous forme d’affermage du service d’assainissement pour 12 ans à compter du 1^er janvier 2012.	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Approbation du document de présentation de la délégation du service public d’assainissement sous forme d’affermage	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Affectation des résultats 2010 du budget d’assainissement	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Budget primitif 2011 de l’assainissement	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, L LINARD ABST : D DUTEIL, P MONDON, A SZWIEC
Budget primitif 2011 du budget annexe des Couthures	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Demande de subvention au titre du contrat de pays Bourges pour la réfection d’installation électrique à l’école maternelle	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Demande de subvention à la CAF du Cher pour l’acquisition d’un logiciel de gestion des effectifs du péri scolaire et de l’ALI	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Participation des communes extérieures au Centre de Loisirs	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Tarification de la demi journée pour les 3/ 5 ans pour le Centre de Loisirs	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, L LINARD ABST : D DUTEIL, P MONDON, A SZWIEC
Cotisation au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Cotisation à l’Association des Maires de France et des Maires du Cher	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Participation de la Commune de Levet à l’été sportif et culturel 2011	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Adoption d’un devis du SDE18 pour l’ajout d’un point lumineux à la Brosse	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC