Qui vote quoi : de janvier à mars 2013

Abréviations : ABST : abstention ; NPAV : non participation au vote

Délibérations	Détail des votes
ANNEE 2013
Conseil municipal du 18 janvier 2013
Approbation du compte rendu du 7 décembre 2012	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, JP CORDEAU, Ch THEVENIAUX, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON ABST. : R BRIAND, A SZWIEC
Avis d’enquête publique pour les établissements Faivre	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, P MONDON, A SZWIEC ABST : R BRIAND, D DUTEIL, L LINARD
Intégration de la Commune de Senneçay dans le périmètre du SMEAL	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Création d’un poste d’adjoint d’animation de 2^ème classe	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Transfert de la voirie à la Communauté de Communes ABC	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, D DUTEIL, L LINARD, A SZWIEC CONTRE : P MONDON
Avis de la Commune de Levet sur le projet de SCOT de l’agglomération berruyère	POUR : D DUTEIL, P MONDON CONTRE : JF BAROT, B COLSON ABST : B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, JM CHERTIER, L LINARD, A SZWIEC La voix du maire étant prépondérante, la Commune de Levet émet un avis défavorable au SCOT de l’agglomération berruyère
Réserve émise par la Commune de Levet : non extension du périmètre du SCOT vers le sud	POUR : JF BAROT, B COLSON, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND CONTRE : D DUTEIL, P MONDON ABST. : B CICHY, Ch THEVENIAUX, L LINARD, A SZWIEC
Décision modificative budgétaire pour 2012	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Demande de subvention à la Préfecture au titre de la DETR pour la rénovation de la Salle des Fêtes	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Demande de subvention auprès de la région Centre via le pays de Saint-Amand pour la rénovation de la Salle des Fêtes	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Cotisation à l’AFCCRE	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, L LINARD CONTRE : P MONDON ABST. : D DUTEIL, A SZWIEC
Contribution au Conseil départemental de l’accès au droit	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, P MONDON, A SZWIEC ABST. : D DUTEIL, L LINARD
Indemnités d’astreinte pour le personnel municipal	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, L LINARD ABST. : D DUTEIL, P MONDON, A SZWIEC
Conseil municipal du 15 mars 2013
Approbation du compte rendu du 18 janvier 2013	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles primaires de Plaimpied-Givaudins	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Aide au financement d’un séjour scolaire pour le Collège du Colombier de Dun-sur-Auron	POUR : JF BAROT CONTRE : JP CORDEAU ABST. : B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JM CHERTIER, R BRIAND, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Aide au financement d’un séjour scolaire pour l’école élémentaire de Levet	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Aide au financement d’un séjour scolaire pour l’école privé de Dun-sur-Auron	CONTRE : JF BAROT, B COLSON, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, D DUTEIL, L LINARD, A SZWIEC ABST. : B CICHY, R BRIAND, JM CHERTIER, P MONDON
Aide au financement du RASED	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Cotisation pour l’association des amis de la Bibliothèque du Cher	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Cotisation pour le CAUE	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Cotisations à l’association des Maires du Cher et à l’association des Maires de France	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Approbation du compte de gestion 2012 du budget principal de Levet	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Approbation du compte de gestion 2012 du budget annexe de l’assainissement	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Approbation du compte de gestion 2012 du budget annexe des Couthures	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Approbation du compte administration 2012 du budget principal de Levet	POUR : B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, L LINARD ABST. : D DUTEIL, P MONDON, A SZWIEC
Approbation du compte administratif 2012 du budget annexe de l’assainissement	POUR : B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, L LINARD ABST. : D DUTEIL, P MONDON, A SZWIEC
Approbation du compte administratif 2012 du budget annexe des Couthures	POUR : B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Vote des taux 2013 des taxes communales	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, L LINARD ABST. : D DUTEIL, A SZWIEC CONTRE : P MONDON
Modification des statuts du SDE18	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON ABST. : A SZWIEC
Approbation du plan de financement des travaux de l’éclairage public (plan REVE)	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON ABST. : A SZWIEC
Mise en place de la réforme du temps scolaire pour les écoles de Levet	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, R BRIAND, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON ABST. : JM CHERTIER, A SZWIEC
Motion de l’association des Maires du Cher pour le maintien des urgences de St-Amand	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Acquisition de deux défibrilateurs	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC
Aménagement des vestiaires du local technique	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON ABST. : A SZWIEC
Travaux au Centre Guyot	POUR : JF BAROT, B COLSON, B CICHY, Ch THEVENIAUX, JP CORDEAU, JM CHERTIER, R BRIAND, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON ABST. : A SZWIEC