Conseil du 4 septembre 2014 - ordre du jour

Le conseil municipal se réunira le jeudi 4 septembre 2014 à 20 heures à la salle du conseil en Mairie de Levet. L’ordre du jour sera le suivant :

1.      Approbation du compte rendu de la réunion du 3 juillet 2014

2.      Compte rendu des décisions du Maire agissant par délégation du conseil municipal

3.      Personnel communal – adhésion à l'association ASER 
Personnel communal – avancement de grade d’un agent municipal – ouverture de poste

4.      Personnel communal – augmentation du temps de travail d’agents municipaux, dont un supérieur à 10 % et création d’un emploi d’adjoint technique de 2^ème classe à temps non complet

5.      Affaires scolaires – convention entre les communes de Levet et Lissay-Lochy concernant l'organisation du service de restauration scolaire

6.      Bâtiments communaux – rénovation de la salle des fêtes – avenant n°2 au marché

7.      Finances – Taxe foncière sur les propriétés bâties – exonération travaux

8.      Finances – Taxe foncière sur les propriétés bâties – exonération sur les constructions

9.      Finances – amortissement – durée d’amortissement des subventions d’équipement

10.   Finances – motion de soutien à l’action de l’AMF sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat.

11.   Urbanisme – Acquisition d’une parcelle de terrain nu

12.   Urbanisme – Vente d’une parcelle de terrain nu

13.   Urbanisme – Modification n° 1 du plan local d’urbanisme – bilan de la mise à disposition du public

14.   Urbanisme – Modification n° 1 du plan local d’urbanisme – Approbation

15.   Assainissement collectif – rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif

16.   Demande d'indemnisation de préjudice - approbation du protocole transactionnel

17.   Marché public – Aménagement RD2144 - avenant de transfert au marché de maîtrise d'œuvre

18.   Voirie –  plan de financement prévisionnel relatif à l’extension de l’éclairage public – impasse des violettes

19.   Voirie –  plan de financement prévisionnel relatif à l’extension de l’éclairage public – Centre Guyot

20.   Budget 2014 – Décision modificative n° 3

21.   Informations et questions diverses