Conseil municipal du 18 janvier 2013 : ordre du jour

14.01.2013 …

Par Patrick MONDON

Le Conseil municipal se réunira le vendredi 18 janvier 2013 à 20 heures. L’ordre du jour appellera les dossiers suivants :

- approbation du compte rendu du conseil municipal du 7 décembre 2012

- avis d'enquête publique Etablissement Faivre

- intégration de la Commune de Senneçay dans le périmètre du SMEAL

- création d'un poste d'adjoint d'animaton de 2ème classe

- transfert de voirie à la Communauté de Communes Arnon Boichaut Cher

- avis SIRDAB pour le SCOT

- décision modificative fonds de péréquation intercommunal

- demande de subvention à la Préfecture au titre de la DETR 2013 pour la rénovation de la salle des fêtes

- demande de subvention auprès de la région Centre via le pays Saint-Amandois pour la rénovation de la Salle des Fêtes

- cotisation AFCCRE

- demande de contribution CDAD (Conseil départemental de l'accès au droit)

- indemnité d'astreinte

- questions diverses

- informations diverses

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MOUGIN

20/01/2013 23:27

bonsoir, Le Mardi 22 janvier 2013,à 18 heures 30 aux BAINS DOUCHE de LIGNIERES il y a une REUNION de la CDC "ABC" avec pour ordre du jour :<br /> ELECTION d'UN PRESIDENT - Modification du règlement intérieur des séances - MODIFICATION du règlement d' Assainissement collectif en régie - TARIFS D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF pour la Commune de<br /> LEVET -CESSIONS et ACHAT de matériels - TARIFS du Gîte 2014 - CREATION d'un poste de technicien principal de 1ére classe ( mutation) -INSTAURATION d'un régime indemnitaire pour la filière technique<br /> de catégorie " B" -ADMISSIONS EN NON VALEUR -<br /> QUESTION DIVERSES : Compositions des diverses commissions -

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