Conseil municipal du 19 décembre 2011 : compte rendu

Le Conseil municipal s’est réuni le 19 décembre 2011 en Mairie de Levet, sous la présidence de JF BAROT, Maire.

Présents :        JF BAROT, Maire,

B COLSON, JP CORDEAU, Adjoints

R BRIAND, JM CHERTIER, D DUTEIL, L LINARD, P MONDON, A SZWIEC Conseillers

Secrétaire :      A SZWIEC

Pouvoirs :        Ch THEVENIAUX à B COLSON

                        B CICHY à JF BAROT

La séance est ouverte à 18 h 00.

Le Maire rappelle l’ordre du jour.

Taux d’avancement de grade des agents territoriaux

Le Maire communique aux élus copie d’un courrier du Centre de gestion de la fonction publique territoriale qui informe la Commune que le Comité technique paritaire a examiné, lors de la réunion du 28 novembre 2011, sa proposition relative à la fixation des taux d’avancement de grade. Il précise qu’une délibération est nécessaire avant la fin de l’année.

Il indique que le tableau d’avancement de grade propose 100 % d’avancement sur chaque grade. Il précise que chaque filière de la fonction publique est divisée en catégories (A, B et C), elles-mêmes divisées en grade puis en échelon.

P MONDON demande combien d’agents sont concernés par ces avancements de grade pour l’année prochaine.

Le Maire répond qu’il ne sait pas car il n’a pas fait le point de la situation de chaque agent.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide, à l’unanimité, d’adopter le tableau d’avancement de grade proposé.

Convention de partenariat avec le Crédit agricole

Le Maire indique que le Crédit agricole lui a fait une proposition en septembre ou octobre 2011 pour faire une offre de partenariat appelée « offre naissance 2011 ».

Il donne lecture des conditions de ce partenariat. Il s’agit pour le Crédit agricole de s’engager à verser la somme de 20 € pour chaque enfant nouveau-né habitant la Commune sur un livret A. La Commune s’engage à verser une somme qu’il propose à 10 € et à organiser un événement annuel avec les parents et un représentant du Crédit agricole lors duquel sera remis le bon d’ouverture du livret A.

A SZWIEC souligne que cette action aurait pu être portée plutôt par le CCAS que par la Commune, ce qui n’empêche pas le Conseil municipal de donner son accord de principe.

Le Maire indique qu’il faudrait cependant demander au CCAS son accord, bien que la convention soit faite avec la Commune.

A SZWIEC souligne le caractère plutôt social de cette action.

B COLSON estime qu’il y a des enfants qui naissent dans des familles qui ne sont pas nécessiteuse.

P MONDON souligne que le fait de parler du caractère social de cette action ne veut pas dire qu’il s’agit d’une mesure pour les familles défavorisées, mais qu’elle a bien cependant un caractère social.

Le Maire propose de signer cette convention et saisira ensuite le CCAS pour qu’il soit le porteur de cette action.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal adopte, par 9 Pour et 2 abstentions (B COLSON, Ch THEVENIAUX) la convention de partenariat avec le Crédit agricole.

Devis

Le Maire précise qu’il n’y a pas de devis.

Informations diverses

Le Maire donne lecture des remerciements de Cathy VIDAL et Valérie BATISTE, de l’association « Doriane Aventures ». Il précise qu’un article a été diffusé dans le Berry républicain et l’Echo du Berry.

Il indique avoir reçu un avis de la Protection Marternelle et Infantile donnant son agrément pour l’accueil des enfants de moins de six ans pour une capacité de 20 enfants pour le Centre de loisirs de l’été.

Il informe le Conseil municipal que la Mairie sera fermée du 26 décembre 2011 au 2 janvier 2012. Une permanence aura lieu le 31 décembre 2011 de 9 h 30 à 12 h. Il précise que le protocole des 35 heures prévoit que le 26 décembre et le 2 janvier de chaque année sont chômés.

D DUTEIL demande qui sera de permanence en cas de décès ou d’urgence.

Le Maire répond que ce seront les adjoints.

Il indique que les vœux auront lieu le vendredi 6 janvier 2012 à 19 heures.

Il fait part des remerciements de l’association Arc-en-Ciel pour la subvention 2012.

Il fait part d’une motion de l’Association des Maires Ruraux du Cher contre la réduction des horaires d’ouverture de la Poste sur plusieurs Communes du Cher.

R BRIAND demande où en est le bulletin municipal.

Le Maire répond qu’il est en cours de réception.

R BRIAND espère que la distribution n’aura pas lieu entre noël et le 1^er de l’an, comme c’est le cas chaque année.

Le Maire indique qu’un Conseil communautaire a lieu ce jour. Le prochain Conseil municipal aura lieu fin janvier 2012.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18 h  25.