Conseil municipal du 5 juin 2014 : ordre du jour

Le conseil municipal se réunira le jeudi 5 juin 2014 en Mairie. L’ordre du jour sera le suivant :

1. Approbation du compte rendu de la réunion du 7 mai 2014
2. Compte rendu des décisions du Maire agissant par délégation du conseil municipal
3. Personnel communal – fermeture d’un poste d’adjoint administration de 1^ère classe
4. Personnel communal – abrogation de la délibération du 28 janvier 2011 portant révision du protocole des trente-cinq heures
5. Personnel communal – régime indemnitaire pour le personnel administratif de catégorie B – Indemnité d’Administration et de Technicité
6. Personnel communal – régime indemnitaire pour le personnel administratif de catégorie B – Indemnité d’Exercice des Missions
7. Plan Local d’Urbanisme – modification simplifiée n° 1 – détermination des modalités de mise à disposition du public
8. Affaires scolaires – règlement de la cantine scolaire
9. Affaires scolaires - projet Apiscope - subvention à la coopérative scolaire de l'école élémentaire
10. Budget 2014 – décision modificative n° 1
11. Informations et question diverses